ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - ENTRETIEN, MAINTENANCE ET POSE DES SYSTEMES DE FERMETURES AUTOMATISEES DES CITES ET LOCAUX DE 13 HABITAT

Lot: n°1 : Coeur de Ville, Mer et Collines Description : Lot - n°1 : Coeur de Ville, Mer et Collines Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire du marché sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Il est précisé que le contrat est conclu pour une durée de 48 mois sous réserves des reconductions à compter du 23 juin 2025 ou de sa date de notification si elle intervient postérieurement.Chaque période du marché sont de 12 mois reconductibles 3 fois de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat

Lot: n°2 : Aubagne, Arbois, Siège Technopôle, Description : Lot n°2 : Aubagne, Arbois, Siège Technopôle, Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire du marché sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Il est précisé que le contrat est conclu pour une durée de 48 mois sous réserves des reconductions à compter du 23 juin 2025 ou de sa date de notification si elle intervient postérieurement.Chaque période du marché sont de 12 mois reconductibles 3 fois de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat

Lot: n°3 : Arles, Martigues, Salon Ouest Provence, Belvédère, Description : Lot n°3 : Arles, Martigues, Salon Ouest Provence, Belvédère, Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'acheteur peut passer avec le titulaire du marché sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Il est précisé que le contrat est conclu pour une durée de 48 mois sous réserves des reconductions à compter du 23 juin 2025 ou de sa date de notification si elle intervient postérieurement.Chaque période du marché sont de 12 mois reconductibles 3 fois de manière tacite. L'acheteur notifie la décision de ne pas reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat