FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX PROTHETIQUES IMPLANTABLES : FAMILLES DIVERSES - MN APFAMDIV (2025-2029)

Lot: EXPANSEURS CUTANES EN SILICONE AVEC VALVE ET EXPANSEURS MAMMAIRES Description : EXPANSEURS CUTANES EN SILICONE AVEC VALVE ET EXPANSEURS MAMMAIRES Durée à compter du 28/05/25 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.Il sera reconductible 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: PROTHESE SUR MESURE THORACIQUE POUR PECTUS EXCAVATUM Description : PROTHESE SUR MESURE THORACIQUE POUR PECTUS EXCAVATUM Durée à compter du 28/05/25 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.Il sera reconductible 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE EN SILICONE Description : TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE EN SILICONE Durée à compter du 28/05/25 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.Il sera reconductible 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.

Lot: IMPLANT DE RENFORCEMENT DE TISSUS MOUS Description : IMPLANT DE RENFORCEMENT DE TISSUS MOUS Durée à compter du 28/05/25 et jusqu'au 31/03/29 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er avril 2025 jusqu'au 31 mars 2026.Il sera reconductible 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2029.Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.