COLLECTE ET TRANSPORT EN CENTRE DE TRI DES DÉCHETS PAPIER, PAPIER CARTONNE ET GOBELETS EN CARTON DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Client

Mairie d'Aix-en-Provence

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Appel d'offres

Publié le

02/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

2 Lots

Clôture

30/11/2026

Site de dématérialisation

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Lot : 01 : Collecte et transport en centre de tri du papier et papier cartonné. Collecte et transport en centre de tri du papier et papier cartonné

Lot : 02 : Collecte et transport en centre de tri des gobelets en carton. Collecte et transport en centre de tri des gobelets en carton

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-106508 du 03/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-106508
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie d'Aix-en-Provence
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21130001700012
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13100
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 13
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-0047
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service commande publique Aix-en-Provence
Numéro de téléphone du contact : +33 442919238
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : COLLECTE ET TRANSPORT EN CENTRE DE TRI DES DÉCHETS PAPIER, PAPIER CARTONNE ET GOBELETS EN CARTON DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE
Code CPV principal - Descripteur principal : 90511400
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Lieu principal d'exécution du marché : FRL04 - Bouches-du-Rhône
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 105000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : 01 : Collecte et transport en centre de tri du papier et papier cartonné. Collecte et transport en centre de tri du papier et papier cartonné
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90511400
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 90000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Ville 13100 Aix-en-provence
  • Description du lot : 02 : Collecte et transport en centre de tri des gobelets en carton. Collecte et transport en centre de tri des gobelets en carton
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90511400
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 15000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Ville 13100 Aix-en-provence
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-uneconsultation. Le DCE est disponible uniquement par voie dématérialisée. La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le plissera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. POUR LE LOT 1: Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) HT. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 03/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est donc de 3 ans. Ainsi, la valeur estimée (H.T.) de 90 000 euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels sur sa durée totale maximale (3 ans). POUR LE LOT 2: Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 5 000 euro(s) HT. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 03/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est donc de 3 ans. Ainsi, la valeur estimée (H.T.) de 15 000 euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels sur sa durée totale maximale (3 ans)

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2026

25 jours

pour répondre à ce marché

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