Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire (exécuté via des bons de commande) sans minimum et avec maximum en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019.
Client
COMMUNE D'ISTRES
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/05/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
20/06/2025 Marché clôturé
Lien source
5a23f2d6-3721-11f0-b8a3-acde48001122
ae lot 1.pdf
annexe n° 3 lot 1 bpu.pdf
annexe n° 4 lot 1 dqe.pdf
annexe n° 5 lot 1 dt.pdf
annexe n° 6 lot 1 va.pdf
cctp lot 1.pdf
ae lot 2.pdf
annexe n° 3 lot 2 bpu.pdf
annexe n° 4 lot 2 dqe.pdf
annexe n° 5 lot 2 dt.pdf
annexe n° 6 lot 2 va.pdf
cctp lot 2.pdf
annexe 1 rc.pdf
annexe 2 rc attestation sur l'honneur.pdf
ccap.pdf
aws-mpi-1651074-rc.pdf
mpi1651074-aapc.pdf
bed972a6-370c-11f0-a2b2-a860b637a2f5
Lot: Location de véhicules de transport en commun avec chauffeurs Description : Location de véhicules de transport en commun avec chauffeurs Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Lot: Location de véhicules de transport en commun avec chauffeurs pour les activités réalisées sur le Centre de vacances d'Istremont à St Pierre d'Argençon (05140) Description : Location de véhicules de transport en commun avec chauffeurs pour les activités réalisées sur le Centre de vacances d'Istremont à St Pierre d'Argençon (05140) Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Ce marché est clôturé
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