Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots

Lot: MOE bâtiments patrimoniaux Description : Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de bâtiments patrimoniaux Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.Les marchés subséquents peuvent être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.

Lot: MOE bâtiments tertiaires et ou usage d'habitation ; Description : Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de bâtiments tertiaires et ou usage d'habitation ; Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.Les marchés subséquents peuvent être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.

Lot: MOE bâtiments scolaires Description : Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation ou la création de bâtiments scolaires Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.Les marchés subséquents peuvent être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.

Lot: MOE bâtiments sportifs Description : Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation ou la création de bâtiments sportifs Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles.Les marchés subséquents peuvent être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre.