Cet accord cadre concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture, la livraison et le montage de mobiliers de bureau et accessoires.Cet accord-cadre concerne l'ensemble des bâtiments de la communauté d'agglomération situes sur le territoire communautaire ; à savoir la possibilité pour le titulaire de l'accord-cadre d'effectuer des livraisons sur les villes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau, Tarascon, Saintes-Maries-de-la-Mer, Boulbon et Saint-Pierre de Mézoargues.L'accord-cadre est divisé en lots comme suit :Lot 1 "Mobilier de bureau individuel, direction, espace de travail, mobilier salle de réunion, mobilier accueil information et représentation"Le montant maximum annuel de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 60.000 € HT.Lot 2 "Mobilier scolaire"Le montant maximum annuel de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 20.000 € HT.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ACCM
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/01/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
16/02/2026
Lien source
18eba698-f4a8-11f0-b347-acde48001122
2026-003 ccap.pdf
2026-003 cctp.pdf
2026-003 dc1.doc
2026-003 dc2.doc
2026-003 dc4 contrat sous de traitance.docx
2026-003 règlement consultation.pdf
2026-003-01 attri ae.doc
2026-003-01 bpu lot 1.xlsx
2026-003-01 cadre de mémoire technique.doc
2026-003-01 cadre de performance environnementale.doc
2026-003-01 dqe lot 1.xlsx
2026-003-02 attri ae.doc
2026-003-02 bpu lot 2.xlsx
2026-003-02 cadre de mémoire technique.doc
2026-003-02 cadre de performance environnementale.doc
2026-003-02 dqe lot 2.xlsx
aws-mpi-1766534-rc.pdf
mpi1766534-aapc.pdf
Lot: Mobilier de bureau individuel, direction, espace de travail, mobilier salle de réunion, mobilier accueil information et représentation Description : Mobilier de bureau individuel, direction, espace de travail, mobilier salle de réunion, mobilier accueil information et représentation Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée initiale de cet accord-cadre : 12 moisLa durée de l'accord-cadre commence à partir de sa date de notification.L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque reconduction est de 12 mois.A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Fonds Communautaires : Non
Lot: Mobilier scolaire Description : Mobilier scolaire Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Durée initiale de cet accord-cadre : 12 moisLa durée de l'accord-cadre commence à partir de sa date de notification.L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque reconduction est de 12 mois.A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Fonds Communautaires : Non
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