Procédure formalisée (art L2124-1 du Code de la commande publique, ci-après dénommé Code), appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux art R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Trois lots (marchés séparés) en accords-cadres (art R2162-1 à 6 du Code) mono-attributaire de fournitures, qui conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, seront exécutés par l'émission de bons de commande et notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. (pour plus de détails se reporter sur la décomposition des lots infra). Pour chaque lot, le marché est conclu à compter du 01/01/2026, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une période initiale de 1 an. La valeur totale estimée indiquée (en € HT) ci-dessous est calculée globalement pour la totalité des lots et sur la durée maximale du marché (période initiale et reconductions comprises).
Client
VILLE D'ARLES
Marché
Fournitures
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/11/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
15/12/2025
Lien source
bpu - dqe déf - lot 1 cercueils.ods
cmt cercueil lot 1 vdéf.doc
bpu - dqe déf - lot 2 capitons.ods
cmt lot 2 capitons vdef.doc
bpu - dqe déf - lot 3 cercueil perso.ods
cmt cerceuil lot 3 vdéf.doc
ccap - fourniture et livraison de cercueils et capitons (3 lots).pdf
cctp fourniture et livraison de cercueils et capitons - 3 lots.pdf
0-rc fourniture et livraison cercueils et capitons (3 lots).pdf
1-annexe rc - aw-solutions-cgu-version-1.2 du 27-7-23.pdf
3-fiche contact.doc
dc1-2019.doc
dc2 nov 23.doc
notice explicative dc1-2019.pdf
notice explicative dc2 2023.pdf
mpi1728432-aapc.pdf
e2992d64-c139-11f0-bd25-acde48001122
Lot: Fourniture et livraison de cercueils Description : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 € HT par période de marché. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui A l'issue de la période initiale, le marché peut être reconduit tacitement 3 fois, par période successive de 1 an.La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum
Lot: Fourniture et livraison de capitons Description : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 € HT par période de marché. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui A l'issue de la période initiale, le marché peut être reconduit tacitement 3 fois, par période successive de 1 an.La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum
Lot: Fourniture et livraison de cercueils personnalisés Description : L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 € HT par période de marché. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui A l'issue de la période initiale, le marché peut être reconduit tacitement 3 fois, par période successive de 1 an.La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum
Il reste 10 jours
pour répondre à ce marché
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