Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de produits et matériel d'entretien pour les besoins des agents de Val d'Oise Habitat (3 lots)
Le présent marché à bons de commande a pour objet la commande de fourniture, la livraison de produits et de matériel d'entretien de nettoyage pour les besoins des agents de VAL D'OISE HABITAT.Le marché est alloti, il se compose de trois lots :- Lot nº 1 -Secteur Ouest - Agence de Cergy- Lot nº 2 - Agence Sud - Agence de Franconville- Lot n°3 - Agence Est - Agence de SarcellesDans la mesure où ni le rythme, ni l'étendue, ni la nature des interventions ne peuvent être déterminés précisément, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un marché fractionné sous la forme d'un marché à bons de commande et ce conformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Les montants minimum et maximum sur la durée initiale du marché (soit 12 mois) sont les suivants :- Lot nº 1 - Secteur Ouest - Agence de Cergy- Montant minimum annuel : SANS- Montant maximum annuel : 100 000,00 €HT- Lot nº 2 - Secteur Sud - Agence de Franconville- Montant minimum annuel : SANS- Montant maximum annuel : 80 000,00 €HT- Lot nº 3 - Secteur Est - Agence de Sarcelles- Montant minimum annuel : SANS- Montant maximum annuel : 120 000,00 €HTLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Le montant définitif du marché dépendra par conséquent, du nombre de prestations réellement exécutées appliquées aux prix unitaires figurant dans le bordereau de prix.En outre, l'accord-cadre est mono-attributaire et ne sera attribué qu'à un seul titulaire pour chaque lot.
Client
VAL D'OISE HABITAT
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/10/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
18/11/2025 Marché clôturé
Lien source
ccap.pdf
29972d36-ad82-11f0-8e33-acde48001122
ae - lot 1.docx
ae - lot 2.docx
ae - lot 3.docx
attestation sur l'honneur russie.docx
bpu - lot 1.xlsx
bpu - lot 2.xlsx
bpu - lot 3.xlsx
cctp.pdf
cadre mémoire technique.docx
listing loges_voh.xlsx
attestation sur l'honneur complète.doc
aws-mpi-1725012-rc.pdf
mpi1725012-aapc.pdf
correspondance-mpi-1725012.pdf
f7bfc2ec-bab9-11f0-a618-acde48001122
Lot: Secteur Ouest - Agence de Cergy Description : Les caractéristiques du lot n°1 sont consultables dans le CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 12/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'accord-cadre est conclu à compter du 12 janvier 2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est reconductible tacitement 3 fois une année. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter du 12 janvier 2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est reconductible tacitement 3 fois une année. Informations complémentaires : - Montant minimum annuel : SANS- Montant maximum annuel : 100 000,00 €HT
Lot: Secteur Sud - Agence de Franconville Description : Les caractéristiques du lot n°2 sont consultables dans le CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 12/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'accord-cadre est conclu à compter du 12 janvier 2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est reconductible tacitement 3 fois une année. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter du 12 janvier 2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est reconductible tacitement 3 fois une année. Informations complémentaires : - Montant minimum annuel : SANS- Montant maximum annuel : 80 000,00 €HT
Lot: Secteur Est - Agence de Sarcelles Description : Les caractéristiques du lot n°3 sont consultables dans le CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 12/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'accord-cadre est conclu à compter du 12 janvier 2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est reconductible tacitement 3 fois une année. Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu à compter du 12 janvier 2026 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est reconductible tacitement 3 fois une année. Informations complémentaires : - Montant minimum annuel : SANS- Montant maximum annuel : 120 000,00 €HT
Ce marché est clôturé
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