L'acheteur est pouvoir adjudicateur.Le présent accord-cadre est divisé en lots comme suit:- Lot n°1: prestations d'entretien ménager Arles. - Lot n°2: prestations d'entretien ménager Saint-martin-de-Crau. - Lot n°3: prestations d'entretien ménager Tarascon. Chacun des lots donnera lieu à un marché composite:- PARTIE 1 FORFAITAIRE : Ces prestations seront réglées par application des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF) et seront réalisées dans les conditions définies au CCTP.- PARTIE 2 A BONS DE COMMANDE : Ces prestations seront réglées par application des prix unitaires indiqués dans le BPU et seront réalisées dans les conditions définies au CCTP. La partie à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 6.000 € HT pour le lot n°1, de 3.000€ HT pour le lot n°2 et de 3 000.00€ HT pour le lot n°3.L'ensemble des sites et des prestations techniques sont détaillés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ACCM
Marché
Services
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/10/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
07/11/2025
Lien source
mpi1700422-aapc.pdf
2025-025 cctp annexe 1 descriptif des batiments lot 1.pdf
2025-025-01 attri1_acte d'engagement.doc
2025-025-01 bpu lot 1.xls
2025-025-01 cadre mémoire social lot 1.doc
2025-025-01 cadre mémoire technique lot 1.doc
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2025-025-01 dqe lot 1.xls
2025-025 cctp annexe 1 descriptif des batiments du lot 2.pdf
2025-025-02 attri1_acte d'engagement.doc
2025-025-02 bpu lot 2.xls
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2025-025-02 cadre mémoire technique lot 2.doc
2025-025-02 dpgf lot 2.xlsx
2025-025-02 dqe lot 2.xls
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2025-025-03 bpu lot 3.xls
2025-025-03 cadre mémoire social lot 3.doc
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2025-025 ccap.pdf
2025-025 cctp annexe 1 descriptif des batiments lot 1.pdf
2025-025 cctp annexe 1 descriptif des batiments du lot 2.pdf
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2025-025 cctp.pdf
2025-025 dc1 - lettre de candidature.doc
2025-025 dc2 - déclaration du candidat.doc
2025-025 dc4 - déclaration de sous-traitance.doc
2025-025 règlement consultation.pdf
aws-mpi-1700422-rc.pdf
adae2bd0-ac8b-11f0-a1ef-acde48001122
Lot: Prestations d'entretien ménager ARLES Description : - Siège ACCM - Site 1 - Conservatoire de musique - Site 2 - Maison de la justice et du droit - Site 3 - Direction des services techniques - Site 4 - Village entreprises - Site 5 - Direction des Déchets Ménagers - site 6 - Déchèteries Trinquetaille site 7 - Déchèterie de Raphèle les Arles - site 8 - Déchèterie de Salin de Giraud - site 9 - Point de tri de Mas-Thibert- site 10 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché sera conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) pour une durée de 12 mois. Il comprend 3 reconductions tacites.
Lot: Prestations d'entretien ménager SAINT-MARTIN-DE-CRAU Description : - Conservatoire de musique de st martin de Crau- Site 1 - Sanitaire public aire de stationnement Ecopole - Site 2 - Sanitaire public gare SNCF - Site 3 - Office de Tourisme - Site 4 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché sera conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) pour une durée de 12 mois. Il comprend 3 reconductions tacites.
Lot: Prestations d'entretien ménager TARASCON Description : - Centre technique service des déchets ménagers - Site 1 - Conservatoire de musique de Tarascon - Site 2 - Sanitaire public - zone Roubian - Site 3 - Office de Tourisme - Site 4 - Déchèteries de Boulbon- site 5 - Déchèteries Tarascon- site 6 Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché sera conclu à compter du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) pour une durée de 12 mois. Il comprend 3 reconductions tacites.
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