FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES SURGELES (2 lots)

Lot: Produits surgelés hors produits halieutiques Description : Par le présent, on entend tous types de produits surgelés hors produits halieutiques. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chaque Acheteur, chaque lot est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale d'un an (12 mois). A l'issue de la période initiale, le marché sera reconductible tacitement trois fois par période successive d'un an (12 mois).La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur concerné (ville d'Arles, ville d'Avignon). La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.Chaque Acheteur peut décider de ne pas reconduire la part du marché qui le concerne. En cas de non-reconduction, le courrier est adressé au titulaire par l'acheteur concerné (ville d'Arles, ville d'Avignon) par cette décision.Sauf en cas de non-reconduction du marché par tous les membres du groupement, l'engagement ne vaudra alors que sur la part du marché reconduit et le titulaire sera dans l'obligation de l'accepter.Pour chaque membre, la reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum. Dans ce cas, l'acheteur concerné (ville d'Arles, ville d'Avignon) par cette décision informera le titulaire par courrier et précisera le point de départ de la période de reconduction.

Lot: Produits halieutiques surgelés Description : Pour le présent lot, on entend par produits halieutiques tous les produits issus de la mer et des rivières et tous les produits connexes en contenant au minimum 70%. Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Pour chaque Acheteur, chaque lot est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale d'un an (12 mois). A l'issue de la période initiale, le marché sera reconductible tacitement trois fois par période successive d'un an (12 mois).La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur concerné (ville d'Arles, ville d'Avignon). La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.Chaque Acheteur peut décider de ne pas reconduire la part du marché qui le concerne. En cas de non-reconduction, le courrier est adressé au titulaire par l'acheteur concerné (ville d'Arles, ville d'Avignon) par cette décision.Sauf en cas de non-reconduction du marché par tous les membres du groupement, l'engagement ne vaudra alors que sur la part du marché reconduit et le titulaire sera dans l'obligation de l'accepter.Pour chaque membre, la reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance, en cas d'atteinte du montant maximum. Dans ce cas, l'acheteur concerné (ville d'Arles, ville d'Avignon) par cette décision informera le titulaire par courrier et précisera le point de départ de la période de reconduction.