ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Les prestations sont réparties en 16 Lot(s) :1 Épicerie et conserves conventionnels, labellisés et bio2 Produits surgelés conventionnels, labellisés et bio?3 Produits laitiers, fromages et ovoproduits conventionnels et labellisés4 Produits laitiers, fromages et ovoproduits biologiques5 Yaourts fermiers et fromages haute valeur environnementale6 Viandes et volailles fraîches et charcuterie7 Poissons frais8 Légumes et fruits frais conventionnels et labellisés9 Légumes et fruits frais biologiques10 Pommes de terre frites et quartiers (4ème gamme)11 Petits pots bébés12 Boissons13 Crémants14 Bières fût avec location d'une tireuse15 Jus de pomme et cidres biologiques16 Confiseries artisanales (lot réservé) Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.Le ou les lots suivants seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 du Code de la commande publique.Lot n°5 : Yaourts fermiers et fromages haute valeur environnementaleLot n°7 : Poissons fraisLot n°10 : Pommes de terre frites et quartiers (4ème gamme)Lot n°11 : Petits pots bébésLot n°13 : CrémantsLot n°14 : Bières fût avec location d'une tireuseLot n°15 : Jus de pomme et cidres biologiquesLot n°16 : Confiseries artisanales (lot réservé)Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Client
MAIRIE MONT-SAINT-AIGNAN
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/07/2026
Alloti
8 Lots
Clôture
18/09/2026
Lien source
3f7b920c-89bb-11f1-8650-567217cf4cfb
ae.docx
ccap.pdf
cctp.pdf
cadre du réponse technique lot 6.docx
cadre du réponse technique lots 1,2 et 12.docx
cadre du réponse technique lots 3,4,8 et 9.docx
dc1.doc
dc2.doc
dc4.docx
rc.pdf
bpu lot 1 epicerie.xlsx
dqe lot 1 epicerie .xlsx
bpu lot 12 boissons.xlsx
dqe lot 12 boissons.xlsx
bpu lot 2 produits surgelés.xlsx
dqe lot 2 produits surgelés.xlsx
bpu lot 3 produits laitiers standards et labellisés.xlsx
dqe lot 3 produits laitiers standards et labellisés.xlsx
bpu lot 4 produits laitiers bio.xlsx
dqe lot 4 produits laitiers bio.xlsx
bpu lot 6 viandes fraiches et charcuterie .xlsx
dqe lot 6 viandes fraiches et charcuterie.xlsx
bpu lot 8 fruits et légumes standards et labelisés.xlsx
dqe lot 8 fruits et légumes standards et labelisés.xlsx
bpu lot 9 fruits et légumes bio.xlsx
dqe lot 9 fruits et légumes bio.xlsx
correspondance-mpi-1851110.pdf
mpi1851110-aapc.pdf
Lot: Épicerie et conserves conventionnels, labellisés et bio Description : Épicerie et conserves conventionnels, labellisés et bio Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum.
Lot: Produits surgelés conventionnels, labellisés et bio Description : Produits surgelés conventionnels, labellisés et bio Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum.
Lot: Produits laitiers, fromages et ovoproduits conventionnels et labellisés Description : Produits laitiers, fromages et ovoproduits conventionnels et labellisés Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum.
Lot: Produits laitiers, fromages et ovoproduits biologiques Description : Produits laitiers, fromages et ovoproduits biologiques Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum.
Lot: Viandes et volailles fraîches et charcuterie Description : Viandes et volailles fraîches et charcuterie Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum.
Lot: Légumes et fruits frais conventionnels et labellisés Description : Légumes et fruits frais conventionnels et labellisés Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum.
Lot: Légumes et fruits frais biologiques Description : Légumes et fruits frais biologiques Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum.
Lot: Boissons Description : Boissons Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum.
Il reste 45 jours
pour répondre à ce marché
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