Vérifications périodiques réglementaires des installations de gaz combustibles et des installations de gaz spéciaux des laboratoires et ateliers des établissements membres du Groupement d'Achats de la Côte d'Azur

La consultation porte sur les vérifications périodiques réglementaires des installations de gaz combustibles et des installations de gaz spéciaux des laboratoires et ateliers, ainsi que les prestations complémentaires commandées en cours d'exécution. Les prestations incluent une partie à prix global et forfaitaire pour les vérifications annuelles et une partie à bons de commande pour les contre-visites, vérifications après travaux, recherches de fuite et vérifications des installations intérieures des logements de fonction.

Client

GROUPEMENT DE LA CÔTE D'AZUR

Marché

Services

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

02/11/2026

Alloti

3 Lots

Clôture

18/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
aws-mpi-1897502-rc-v2.pdf
296.58 KB
correspondance-mpi-1897502.pdf
5.19 KB
mpi1897502-aapc.pdf
40.68 KB
a-31826.png
33.22 KB
ae-grp azur-contrôles gaz-2027.docx
108.65 KB
af-grp azur-contrôles gaz-lot 01-2027.xlsx
20.37 KB
af-grp azur-contrôles gaz-lot 02-2027.xlsx
21.62 KB
af-grp azur-contrôles gaz-lot 03-2027.xlsx
18.77 KB
annexe 1 - adhérents - gaz.xlsx
23.6 KB
annexe 2 - visite - gaz.docx
109.91 KB
annexe 3 - état descriptif - gaz.docx
111.05 KB
ccap-grp azur-contrôles gaz-2027.pdf
279.74 KB
cctp-grp azur-contrôles gaz-2027.pdf
199.16 KB
rc-grp azur-contrôles gaz-2027.pdf
296.58 KB

Lot : Installations de gaz combustibles, établissements du département des Alpes-Maritimes (06)

CPV : 71630000 - Services de contrôle et d'essais techniques

Lot : Installations de gaz combustibles, établissements du département du Var (83)

CPV : 71630000 - Services de contrôle et d'essais techniques

Lot : Installations de gaz spéciaux des laboratoires et ateliers, établissements des départements 06 et 83

CPV : 71630000 - Services de contrôle et d'essais techniques

Détails de l'avis

Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-110794 du 13/11/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-110794

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Groupement de la Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
1.1 Acheteur
Nom officiel : Lycée Massena
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Vérifications périodiques réglementaires des installations de gaz combustibles et des installations de gaz spéciaux des laboratoires et ateliers des établissements membres du Groupement d'Achats de la Côte d'Azur
Description : La consultation porte sur les vérifications périodiques réglementaires des installations de gaz combustibles et des installations de gaz spéciaux des laboratoires et ateliers, ainsi que les prestations complémentaires commandées en cours d'exécution. Les prestations incluent une partie à prix global et forfaitaire pour les vérifications annuelles et une partie à bons de commande pour les contre-visites, vérifications après travaux, recherches de fuite et vérifications des installations intérieures des logements de fonction
Identifiant de la procédure : 5fc8bb25-6a8c-4410-8668-7e37da36efd1
Identifiant interne : 2027GAZ
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 238,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Installations de gaz combustibles, établissements du département des Alpes-Maritimes (06)
Description : Installations de gaz combustibles, établissements du département des Alpes-Maritimes (06)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 avenue Félix Faure
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Recondutible tacitement 3 fois une année
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'issue du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Méthodologie des vérifications et des essais, contenu et lisibilité des rapports
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Moyens humains et matériels affectés au lot : qualifications, habilitations, matériel de mesure
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Organisation de la planification, délais de remise des rapports et délais d'intervention pour les prestations sur bons de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897502
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897502
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/12/2026 à 18:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycée Masséna
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Installations de gaz combustibles, établissements du département du Var (83)
Description : Installations de gaz combustibles, établissements du département du Var (83)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Boulevard de l'Europe
Ville : La Seyne Sur Mer
Code postal : 83514
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Recondutible tacitement 3 fois une année
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'issue du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Méthodologie des vérifications et des essais, contenu et lisibilité des rapports
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Moyens humains et matériels affectés au lot : qualifications, habilitations, matériel de mesure
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Organisation de la planification, délais de remise des rapports et délais d'intervention pour les prestations sur bons de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897502
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897502
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/12/2026 à 18:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycée Masséna
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Installations de gaz spéciaux des laboratoires et ateliers, établissements des départements 06 et 83
Description : Installations de gaz spéciaux des laboratoires et ateliers, établissements des départements 06 et 83
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 avenue Félix Faure
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Recondutible tacitement 3 fois une année
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 38,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'issue du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Méthodologie des vérifications et des essais, contenu et lisibilité des rapports
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Moyens humains et matériels affectés au lot : qualifications, habilitations, matériel de mesure
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Organisation de la planification, délais de remise des rapports et délais d'intervention pour les prestations sur bons de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897502
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897502
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/12/2026 à 18:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Lycée Masséna
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 58C2CCB3-E1E3-86CA-ABDDE4878E453C2A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Groupement de la Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement : 31826
Adresse postale : 2 avenue Félix Faure
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : TAMISIER Philippe
Adresse électronique : ce.0060030a@ac-nice.fr
Téléphone : 0493627700
Télécopieur : 0493627708
Adresse internet : http://www.lycee-massena.fr/
Profil de l’acheteur : https://opti-marche.marches-publics.info/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Lycée Masséna
Numéro d’enregistrement : 58C2CCD1-B570-C14E-A663B2B03708EBE5
Adresse postale : 2 avenue Félix Faure
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : ga.massena@ac-nice.fr
Téléphone : 0240894616
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 58C2CCE7-DF5D-A032-F195065C642CAF91
Adresse postale : 18 Avenue Des Fleurs
Ville : Nice
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 04 89 97 86 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 58C2CCF7-F545-4147-01E0DFE3A85415B9
Adresse postale : 33, boulevard Franck Pilatte
Ville : Nice
Code postal : 06359
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0492041313
Télécopieur : 0493557831
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 58C2CD09-B76F-DF50-698BF44E962FE2FD
Adresse postale : 33, boulevard Franck Pilatte
Ville : Nice
Code postal : 06359
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0492041313
Télécopieur : 0493557831
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Lycée Massena
Numéro d’enregistrement : 58C2CD19-941C-623C-A05C9C09C66F6094
Adresse postale : 2 avenue Félix Faure
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : ga.massena@ac-nice.fr
Téléphone : 0240894616
Profil de l’acheteur : https://opti-marche.marches-publics.info/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 063da38a-6b7e-400c-aa09-a44f3708b8bd-01
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 08/12/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 18/12/2026 à 18h00 au plus tard.
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/12/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 18/12/2026 à 18h01 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 22a70803-5c93-4bb5-9c59-a367ccbb18ab - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/11/2026

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