Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Commune de COLMARS LES ALPES
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21040061000015
Ville : Colmars
Code Postal : 04370
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jspIntégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Manon GIRIEUD-PEROT
Adresse mail du contact : Manon.girieud-perot@colmars.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27 octobre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Maître d'oeuvre
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Missions de maîtrise d’œuvre pour travaux de VRD et rénovation de Bâtiments sur la commune de Colmars-les-Alpes
Code CPV principal
Descripteur principal : 79311000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le marché conclu avec le Maître d'Œuvre par le Pouvoir Adjudicateur a pour objet des missions d'études et de maitrise d'œuvre portant sur :
- Divers travaux de voiries et réseaux divers (V.R.D.) sur le territoire communal,
- Divers travaux de rénovation sur les bâtiments, appartenant à la commune.
Ce marché de maîtrise d'œuvre comprendra tout ou partie des missions suivantes :
- Etudes d'avant-projet (AVP),
- Etudes de projet (PRO),
- Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT),
- Visas (VISA) des études partiellement ou totalement réalisées par la ou les entreprises titulaires,
- Direction de l'exécution des travaux (DET),
- Assistance aux opérations de réception (AOR) et pendant la période de garantie de parfait achèvement.
Lieu principal d'exécution du marché : Colmars
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 07/10/2025
Mots clés: Bâtiment Voirie et réseaux divers
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Commune de COLMARS LES ALPES
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21040061000015
Ville : Colmars
Code Postal : 04370
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jspIntégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Manon GIRIEUD-PEROT
Adresse mail du contact : Manon.girieud-perot@colmars.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27 octobre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Maître d'oeuvre
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Missions de maîtrise d’œuvre pour travaux de VRD et rénovation de Bâtiments sur la commune de Colmars-les-Alpes
Code CPV principal
Descripteur principal : 79311000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le marché conclu avec le Maître d'Œuvre par le Pouvoir Adjudicateur a pour objet des missions d'études et de maitrise d'œuvre portant sur :
- Divers travaux de voiries et réseaux divers (V.R.D.) sur le territoire communal,
- Divers travaux de rénovation sur les bâtiments, appartenant à la commune.
Ce marché de maîtrise d'œuvre comprendra tout ou partie des missions suivantes :
- Etudes d'avant-projet (AVP),
- Etudes de projet (PRO),
- Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT),
- Visas (VISA) des études partiellement ou totalement réalisées par la ou les entreprises titulaires,
- Direction de l'exécution des travaux (DET),
- Assistance aux opérations de réception (AOR) et pendant la période de garantie de parfait achèvement.
Lieu principal d'exécution du marché : Colmars
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 07/10/2025
Mots clés: Bâtiment Voirie et réseaux divers