Elaboration du schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon.

Elaboration du schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon. Incluant une stratégie de développement économique et touristique et un diagnostic de la vulnérabilité du territoire.

Client

Communauté de Communes de la Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon (04)

Marché

Travaux

Région

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

05/11/2026

Alloti

Non

Clôture

04/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
00.0-aapc.pdf
19.53 KB
00.0-aapc.pdf
19.53 KB
ccap ccvusp scot.pdf
1.12 MB
cctp ccvusp scot.pdf
1.62 MB
dpgf.xlsx
73.19 KB
ccvusp_resultats_conso_enaf.pdf
887.21 KB
pre-diag_ccvusp_v2.pdf
8.29 MB
pré-eie_ccvusp_v1.3.pdf
10.16 MB
fb5ce3a8-d944-11f1-aa3a-6b6794780766
13.79 KB
rc ccvusp scot.pdf
1.01 MB
annexe geomas ccvusp.pdf
1.44 MB
ccvusp_pre-fig_scot_note-strategique_v2.pdf
774.68 KB

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-108848 du 09/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 04
Annonce n° 26-108848
Travaux

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes de la Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon (04)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007230400013
Ville : Barcelonnette
Code postal : 04400
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 04
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026_25ENV
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Héloïse DORANLO
Adresse mail du contact : hdoranlo@ccvusp.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 0492810493
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : dc1 et dc2
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 04/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Valeur technique 55% Prix des prestations 40 % Performance en matière de protection de l environnement 5%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Elaboration du schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon
Code CPV principal - Descripteur principal : 71240000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Elaboration du schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon. Incluant une stratégie de développement économique et touristique et un diagnostic de la vulnérabilité du territoire.
Lieu principal d'exécution du marché : Barcelonnette
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : le marche est composé d'une tranche ferme comprenant 5 phases, et 4 tranches optionnelles.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/11/2026