géomètre assurance responsabilité civile risques professionnels groupement de commandes Zone d'aménagement concerté (ZAC)
marché de prestations intellectuelles "mission géomètre" relatives à l'aménagement de la tranche 3 de la ZAC Le Redoux à La Chaize le Vicomte.
Client
Vendée Expansion - Vendée Expansion - SEM
Marché
-
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/10/2026
Alloti
Non
Clôture
26/10/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Il n'y a pas de code CPV pour cet appel d'offre
Détails de l'avis
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Vendée Expansion - SEM
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 54665016900057
Ville : La roche sur yon cedex
Code Postal : 85005
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_x98Q_KnLwm
Identifiant interne de la consultation : 0013 GEOMETRE T3
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. Cédric GAUDINEAU
Adresse mail du contact : c.gaudineau@vendee-expansion.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : le formulaire DC1
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Les éléments suivants devront être fournis : chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles / DC2 ou documents équivalents ; La preuve d'une assurance pours les risques professionnels en cours de validité / Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle ;
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Les éléments suivants devront être fournis : preuve par tous moyens ; Une déclaration indiquant indiquant les moyens humains généraux du candidat (effectifs, organigramme, CV…) les certificats de qualification professionnelle et/ou les principaux services fournis en adéquation avec le projet (références), ou, à défaut, tout autre élément permettant d’apprécier les capacités ;
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 26 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : marché de prestations intellectuelles "mission géomètre" relatives à l'aménagement de la tranche 3 de la ZAC Le Redoux à La Chaize le Vicomte.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : marché de prestations intellectuelles "mission géomètre" relatives à l'aménagement de la tranche 3 de la ZAC Le Redoux à La Chaize le Vicomte.
Lieu principal d'exécution du marché : Vendée
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 02/10/2026
Nom complet de l'acheteur : Vendée Expansion - SEM
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 54665016900057
Ville : La roche sur yon cedex
Code Postal : 85005
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_x98Q_KnLwm
Identifiant interne de la consultation : 0013 GEOMETRE T3
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. Cédric GAUDINEAU
Adresse mail du contact : c.gaudineau@vendee-expansion.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : le formulaire DC1
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Les éléments suivants devront être fournis : chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles / DC2 ou documents équivalents ; La preuve d'une assurance pours les risques professionnels en cours de validité / Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle ;
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Les éléments suivants devront être fournis : preuve par tous moyens ; Une déclaration indiquant indiquant les moyens humains généraux du candidat (effectifs, organigramme, CV…) les certificats de qualification professionnelle et/ou les principaux services fournis en adéquation avec le projet (références), ou, à défaut, tout autre élément permettant d’apprécier les capacités ;
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 26 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : marché de prestations intellectuelles "mission géomètre" relatives à l'aménagement de la tranche 3 de la ZAC Le Redoux à La Chaize le Vicomte.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : marché de prestations intellectuelles "mission géomètre" relatives à l'aménagement de la tranche 3 de la ZAC Le Redoux à La Chaize le Vicomte.
Lieu principal d'exécution du marché : Vendée
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 02/10/2026
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Vendée Expansion - SEM
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 54665016900057
Ville : La roche sur yon cedex
Code Postal : 85005
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_x98Q_KnLwm
Identifiant interne de la consultation : 0013 GEOMETRE T3
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. Cédric GAUDINEAU
Adresse mail du contact : c.gaudineau@vendee-expansion.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : le formulaire DC1
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Les éléments suivants devront être fournis : chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles / DC2 ou documents équivalents ; La preuve d'une assurance pours les risques professionnels en cours de validité / Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle ;
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Les éléments suivants devront être fournis : preuve par tous moyens ; Une déclaration indiquant indiquant les moyens humains généraux du candidat (effectifs, organigramme, CV…) les certificats de qualification professionnelle et/ou les principaux services fournis en adéquation avec le projet (références), ou, à défaut, tout autre élément permettant d’apprécier les capacités ;
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 26 octobre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : marché de prestations intellectuelles "mission géomètre" relatives à l'aménagement de la tranche 3 de la ZAC Le Redoux à La Chaize le Vicomte.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : marché de prestations intellectuelles "mission géomètre" relatives à l'aménagement de la tranche 3 de la ZAC Le Redoux à La Chaize le Vicomte.
Lieu principal d'exécution du marché : Vendée
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 02/10/2026
13 jours
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