Accord-cadre relatif à la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93).

La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93). Le contexte, la nature précise des prestations et la liste des intervenants est décrite dans le cahier des charges. L'accord-cadre est mono-attributaire.

Client

SPL SEQUANO GRAND PARIS

Marché

-

Région

Île-de-France

Procédure

Appel d'offres

Publié le

18/09/2026

Alloti

Non

Clôture

19/10/2026

Site de dématérialisation

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Aperçu du document
Q
Bonjour, Nous avons relevé une petite incohérence entre le BPU et le DQE concernant l'unité de prix : les prix sont indiqués en m² dans le BPU, tandis qu'ils apparaissent en ha dans le DQE (voir éléments entourés en rouge ci-dessous). Pourriez-vous, s'il vous plaît, nous confirmer l'unité à prendre en compte et nous indiquer s'il est prévu une mise à jour du BPU afin d'assurer la cohérence entre les deux documents ? Merci par avance pour votre retour. 5 octobre 2026 10:37 (heure de Paris)
R
Bonjour, En effet, il s'agit d'une erreur. dans le BPU. Vous trouverez ci-joint la pièce financière corrigée. Cordialement. 5 octobre 2026 14:19 (heure de Paris)

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