Les prestations objet de la présente consultation portent sur la réalisation d'études hydrauliques environnementales et la réalisation de prestations d'investigations nécessaires aux travaux d'entretien des routes, des ouvrages d'arts, installations et infrastructures hydrauliques et autres travaux soumis à déclaration dans le Département de la Vendée.Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande conclus sans montant minimum et avec montant maximum. Le montant HT maximum annuel par lot est indiqué dans la rubrique "Lots" du présent avis.Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : juin 2026.
Client
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/03/2026 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
10/04/2026
Lien source
4d3ae586-1dfb-11f1-a06c-acde48001122
annexe 1 cctp - exemple reconnaissance antériorité.docx
annexe 2 cctp - exemple porté à connaissance.docx
annexe 3 cctp - declaration simplifiée natura 2000.pdf
annexe 3bis cctp - aot travaux natura 2000.pdf
annexe 4 cctp - coordonnées ard.pdf
annexe 5 cctp - liste ouvrages hyrdauliques.xls
annexe 6 cctp - carte des 2 lots.pdf
annexe 7 cctp - exemple dérogation pour destruction ou déplacement d'espèces.pdf
ccap_2025ro-a0202.pdf
cctp.pdf
dc4_2025ro-a0202.rtf
dossiercandidature_2025ro-a0202.rtf
déclaration de priorité_2025ro-a0202.doc
quantites par prix.xlsx
ae_2025ro-a0202_lot1.docx
bpu lot n°1.docx
dqe lot n°1.xlsm
ae_2025ro-a0202_lot2.docx
bpu lot n°2.docx
dqe lot n°2.xlsm
rc_2025ro-a0202.pdf
mpi1791529-aapc.pdf
Lot: Secteurs des Agences Routières Départementales (ARD) NORD-OUEST ET NORD Description : Conclu avec un montant maximum annuel de 37 500,00 € HT. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est reconductible 3 fois maximum pour des périodes d'un an sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Secteurs des Agences Routières Départementales (ARD) SUD-OUEST, SUD-EST et EST Description : Conclu avec un montant maximum annuel de 37 500,00 € HT. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est reconductible 3 fois maximum pour des périodes d'un an sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
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