Marché de maîtrise d'oeuvre soumis aux dispositions du livre IV de la partie 2 du code de la commande publique (ex loi MOP).Le marché est un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la rénovation de l'école maternelle de NEUFCHÂTEL-EN-SAOSNOIS.Le marché n'est pas alloti.

- les études de diagnostic (DIAG) (pour la réutilisation ou réhabilitation d'une opération de bâtiment),- les études d'avant-projet sommaire (APS),- les études d'avant-projet définitif (APD),- les études de projet (PRO),- l'assistance à la passation des contrats de travaux (ACT),- la participation à la cellule de synthèse ou le visa (VISA) des études réalisées par l'entreprise titulaire (ou les entreprises titulaires),- la direction de l'exécution du (ou des) contrat(s) de travaux (DET),- l'assistance lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR).