Étude hydraulique et de déconnexion des eaux pluviales sur la commune de Tiercé (49)

Client

Alter Public

Marché

-

Région

Pays de la Loire

Procédure

Procédure adaptée à une enveloppe

Publié le

14/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

23/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
aoa 6951 26 102 _ ae.pdf
500.31 KB
aoa 6951 26 102 _ ccap.pdf
531.53 KB
guide de de__769_marrage _ ep _ de__769_clarer un sst.pdf
2.17 MB
dpgf_hydraulique.pdf
263.92 KB
cctp_hydraulique.pdf
12.95 MB
aoa 6951 26 102 _ rdc.pdf
611.88 KB
fichecsl.action
163.59 KB

Détails de l'avis

: Alter Public agissant au nom et pour le compte de la Ville de Tiercé, 48 C Bd Foch BP 80110, 49101 Angers cedex 02, représenté par son directeur général, Sébastien TREGUENARD.
: Étude hydraulique et de déconnexion des eaux pluviales sur la commune de Tiercé (49)
: A titre indicatif, on peut prévoir que les prestations débuteront au mois de janvier 2027. Le marché ne sera pas reconduit. La durée prévisionnelle d'exécution du marché est de 12 mois pour la tranche ferme, de 7 mois pour la tranche optionnelle 1 et de 4 mois de délai d'affermissement soit 16 mois à compter de la notification du marché.
: La présente consultation est passée selon une procédure adaptée librement définie par le pouvoir adjudicateur dans le respect des dispositions de l'article L.2123-1 du code de la commande publique avec possibilité de négociation avec l'ensemble des candidats.
? Tranche ferme : étude à l?échelle communale et approfondissements sur le centre-ville, le secteur Ouest et la Grande Boire des Landes, comprenant les missions transversales et la traduction réglementaire
? Tranche optionnelle 1 : approfondissement de l?étude sur le secteur de la zone artisanale des Landes.
: Les prix sont forfaitaires et révisables. Aucune avance ne sera versée. Le marché ne comporte pas de prestation supplémentaire éventuelle. La proposition de variante n'est pas autorisée. Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date limite de réception des offres ou, en cas de mise en oeuvre de la négociation, à compter de la date limite de réception des offres finales. Le marché est décomposé en tranches.
: Valeur technique : 50 points
Protection de l?environnement : 10 points
Prix des prestations : 40 points
Les principes de la notation sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Les éléments à remettre pour la candidature et l'offre sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
: Date limite de réception des offres : 23/11/2026 - 12h00
: Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre techniques et administratifs peuvent être obtenus : http://www.achatpublic.com. Les documents sont gratuitement téléchargeables sur la plateforme http://www.achatpublic.com. Aucun dossier papier ne sera envoyé. Des questions peuvent être posées jusqu'au 10/11/2026 et les réponses seront données au plus tard le 18/11/2026 via la plateforme http://www.achatpublic.com. Le financement est assuré par autofinancement de la Ville de Tiercé complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, emprunts...) conformément aux lois et règlement en vigueur.
: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_aq9C5f91IL
: 14/10/2026
Voies et délais de recours : Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles L.551-1 à L.551-23 du Code de justice administrative ( CJA). Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île-Gloriette 44000 Nantes, 02 55 10 10 02, greffe.ta-nantes@juradm.fr. Site internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr.

38 jours

pour répondre à ce marché

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