fromage Direction de l'information légale et administrative Tribunal administratif de Versailles Riz juridique facturation Fût en métal Semoule Lait développement durable Chocolat système d'acquisition dynamique médiation Desserts
Fromage et desserts appertisés
Client
Plate-forme commissariat Rambouillet
Marché
Fournitures
Région
Pays de la Loire
Procédure
Appel d'offres
Publié le
13/10/2026
Alloti
8 Lots
Clôture
10/12/2026
Site de dématérialisation
Accéder au profil acheteurDCE · Voir et télécharger les 13 documents
Codes CPV
Lots
Lot : Fromage fondu nature 1/10 OF
Lot : Crème dessert vanille 1/6 OF
Lot : Gâteau au chocolat 1/6 OF
Lot : Gâteau de semoule 1/6 OF
Lot : Pruneaux dénoyautés et Dattes dénoyautées 1/6 OF
Lot : Riz au lait 1/6 OF
Lot : Cannelés bordeaux appertisés métal 1/6 OF
Lot : Crème dessert au choix 1/6 OF
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-98822 du 13/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
78
Annonce n°
26-98822
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Défense
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de Fromage et desserts appertisés
Description
:
Fromage et desserts appertisés
Identifiant de la procédure
:
380154ac-3cf9-4220-9abd-748cb818bf1a
Identifiant interne
:
DAF_2026_001328
Type de procédure
:
Restreinte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15833100
Desserts
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
11 rue de GROUSSAY
Ville
:
RAMBOUILLET
Code postal
:
78513
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les lieux principaux de livraison seront indiqués dans le CCTP
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2009/81/CE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
Les motifs d'exclusion sont indiqués dans les documents de la consultation
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fromage fondu nature 1/10 OF
Description
:
Lot multi-attributaires, quantités minimum reconduction incluses de 380 000 boites
Identifiant interne
:
LOT 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15833100
Desserts
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
RAMBOUILLET
Code postal
:
78513
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
3 reconductions tacites d'un an
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité
Description
:
60%
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
30%
Critère
:
Type
:
Coût
Nom
:
Développement Durable
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Indication obligatoire de la sous-traitance
:
Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
10/12/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Sans objet
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Publication ultérieure
Sous-traitance
:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Crème dessert vanille 1/6 OF
Description
:
Lot Mono-attributaire, quantités minimum reconduction incluses de 380 000 boites
Identifiant interne
:
LOT 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15833100
Desserts
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
11 rue de Groussay
Ville
:
RAMBOUILLET
Code postal
:
78513
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
3 reconductions tacites d'un an
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité
Description
:
60%
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
30%
Critère
:
Type
:
Coût
Nom
:
Développement Durable
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Indication obligatoire de la sous-traitance
:
Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
10/12/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Sans objet
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Publication ultérieure
Sous-traitance
:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Gâteau au chocolat 1/6 OF
Description
:
Lot mono-attributaire, quantités minimum reconduction incluses de 380 000 boites
Identifiant interne
:
LOT 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15833100
Desserts
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
11 rue de Groussay
Ville
:
RAMBOUILLET
Code postal
:
78513
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
3 reconductions tacites d'un an
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité
Description
:
60%
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
30%
Critère
:
Type
:
Coût
Nom
:
Développement Durable
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Indication obligatoire de la sous-traitance
:
Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
10/12/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Sans objet
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Publication ultérieure
Sous-traitance
:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Gâteau de semoule 1/6 OF
Description
:
Lot mono-attributaire, quantités minimum reconduction incluses de 380 000 boites
Identifiant interne
:
LOT 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15833100
Desserts
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
11 rue de Groussay
Ville
:
RAMBOUILLET
Code postal
:
78513
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
3 reconductions tacites d'un an
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité
Description
:
60%
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
30%
Critère
:
Type
:
Coût
Nom
:
Développement Durable
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Indication obligatoire de la sous-traitance
:
Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
10/12/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Sans objet
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Publication ultérieure
Sous-traitance
:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Pruneaux dénoyautés et Dattes dénoyautées 1/6 OF
Description
:
Lot mono-attributaire, quantités minimum reconduction incluses de 380 000 boites
Identifiant interne
:
LOT 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15833100
Desserts
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
11 rue de Groussay
Ville
:
Rambouillet
Code postal
:
78513
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
3 reconductions tacites d'un an
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité
Description
:
60%
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
30%
Critère
:
Type
:
Coût
Nom
:
Développement Durable
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Indication obligatoire de la sous-traitance
:
Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
10/12/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Sans objet
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Publication ultérieure
Sous-traitance
:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Riz au lait 1/6 OF
Description
:
Lot mono-attributaire, quantités minimum reconduction incluses de 380 000 boites
Identifiant interne
:
LOT 6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15833100
Desserts
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
11 rue de Groussay
Ville
:
RAMBOUILLET
Code postal
:
78513
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
3 reconductions tacites d'un an
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité
Description
:
60%
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
30%
Critère
:
Type
:
Coût
Nom
:
Développement Durable
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Indication obligatoire de la sous-traitance
:
Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
10/12/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Sans objet
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Publication ultérieure
Sous-traitance
:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Cannelés bordeaux appertisés métal 1/6 OF
Description
:
Lot mono-attributaire, quantités minimum reconduction incluses de 380 000 boites
Identifiant interne
:
LOT 7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15833100
Desserts
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
11 rue de Groussay
Ville
:
RAMBOUILLET
Code postal
:
78513
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
3 reconductions tacites d'un an
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité
Description
:
60%
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
30%
Critère
:
Type
:
Coût
Nom
:
Développement Durable
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Indication obligatoire de la sous-traitance
:
Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
10/12/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Sans objet
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Publication ultérieure
Sous-traitance
:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Crème dessert au choix 1/6 OF
Description
:
Lot mono-attributaire, quantités minimum reconduction incluses de 380 000 boites
Identifiant interne
:
LOT 8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15833100
Desserts
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
11 rue de Groussay
Ville
:
RAMBOUILLET
Code postal
:
78513
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2027
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
3 reconductions tacites d'un an
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Qualité
Description
:
60%
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
30%
Critère
:
Type
:
Coût
Nom
:
Développement Durable
Description
:
10%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Indication obligatoire de la sous-traitance
:
Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3071874?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation
:
10/12/2026
à 15:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Sans objet
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Montage financier
:
Publication ultérieure
Sous-traitance
:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui traite les offres
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
MINARM/SCA/PFC-RBT
Numéro d’enregistrement
:
11000201100044
Adresse postale
:
11 rue de Groussay
Quartier Estienne
CS 70106
Ville
:
Rambouillet
Code postal
:
78513
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Jeff RIVIERE
Adresse électronique
:
pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone
:
0134576153
Adresse internet
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement
:
17780005900012
Adresse postale
:
56 avenue de Saint-Cloud
Ville
:
Versailles
Code postal
:
78011
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone
:
0139205400
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
4329f21e-500d-4659-8e43-7ac7a1f83bb0
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
13/10/2026
à 08:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
52 jours
pour répondre à ce marché