Entretien du balisage et débroussaillage des sentiers de randonnée

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LOIRE LAYON AUBANCE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20007155300016
Ville : Saint Georges sur Loire
Code Postal : 49170
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_7hh8O7YoTM
Identifiant interne de la consultation : 2025OT02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Marie DIDIER
Adresse mail du contact : commandepublique@loirelayonaubance.fr
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 06 janvier 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Entretien du balisage et débroussaillage des sentiers de randonnée
Code CPV principal
Descripteur principal : 45316213
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché concerne l'entretien du balisage et le débroussaillage des sentiers de randonnées du territoire de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance. Le marché est réservé aux entreprises d'insertion par l'activité économique.
Lieu principal d'exécution du marché : Maine-et-Loire
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés.
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Ouest et Centre du territoire
Code CPV principal : 45316213
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Champtocé sur Loire, La PossonniÃ?re, Saint Georges sur Loire, Saint Germain des Prés, Chalonnes sur Loire, Rochefort sur Loire, Denée, Saint Jean de la Croix, Mozé sur Louet, Val du Layon (Saint Lambert du Lattay, Saint Aubin de Luigné), Beaulieu sur Layon, Bellevigne en Layon (Thouarcé, Faye d'Anjou, Champs sur Layon, Rablay sur Layon, Faveraye Mâchelles), Terranjou (Martigné Briand, Chavagnes les Eaux), Brissac Loire Aubance (Brissac-Quincé, Vauchrétien, Saint Saturnin sur Loire), Les Garennes sur Loire (Juigné sur Loire, Saint Jean des Mauvrets)
Description du lot : Est du territoire
Code CPV principal : 45316213
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Terranjou (Notre Dame d'Allençon), Brissac Loire Aubance (Les Alleuds, Charcé Saint Ellier sur Aubance, Chemellier, Coutures, Saint Rémy la Varenne), Blaison Saint Sulpice (Blaison-Gohier, Saint Sulpice sur Loire)
Description du lot : Route Européenne d'Artagnan
Code CPV principal : 45316213
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Chalonnes sur Loire, Chaudefonds sur Layon, Val du Layon (Saint Aubin de Luigné, Beaulieu sur Layon), Bellevigne en Layon (Faye d'Anjou), Brissac Loire Aubance (Vauchrétien, Brissac-Quincé, Saint Saturnin sur Loire, Charcé Saint Ellier sur Aubance, Saint Rémy la Varenne), Les Garennes sur Loire (Saint Jean des Mauvrets), Blaison Saint Sulpice (Blaison-Gohier)
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Marché réservé aux entreprises d'insertion par l'activité économique
Date d'envoi du présent avis : 26/11/2025