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SOUSCRIPTION ASSURANCES TRC ET DO - CONSTRUCTION DU NOUVEL EQUIPEMENT SPORTIF DES SAVARIERES - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)
Client
Ville de Saint Sébastien sur Loire
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/09/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
28/10/2026
Moins de 5 jours
Site de dématérialisation
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Lots
Lot : ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER (TRC)
Lot : ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE (DO)
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-92290 du 24/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
44, 85, 35, 56, 49
Annonce n°
26-92290
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Saint Sébastien sur Loire
Correspondant : LE MOING Élodie
Adresse : Place Marcellin Verbe,
44233
SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Coordonnées :
Adresse internet du profil d'acheteur :
https://saintsebastien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13251_1184011.html
Téléphone :
0240808567
Courriel :
marchespublics@saintsebastien.fr
Adresse internet :
http://saintsebastien.e-marchespublics.com
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : SOUSCRIPTION ASSURANCES TRC ET DO - CONSTRUCTION DU NOUVEL EQUIPEMENT SPORTIF DES SAVARIERES - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
-
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
-
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 28/10/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
-
Lot(s) ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER (TRC) - ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER (TRC)
-
Lot(s) ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE (DO) - ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE (DO)
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/09/2026
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