Il s'agit des prestations concernant :- les levés topographiques, ceux-ci seront à réaliser dans les propriétés ou biens fonciers mis à disposition du Département de Loire-Atlantique,- les relevés des bâtiments, y compris les réseaux, seront à réaliser dans les locaux du Département de Loire-Atlantique occupés par leurs utilisateurs (bâtiments ou collèges).L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL LOIRE ATLANTIQUE
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/12/2025 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
16/01/2026
Lien source
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Lot: Levés Topographiques Description : Levés topographiques et détection des réseaux Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Lot: Relevés Bâtiments Description : Relevés des bâtiments Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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