Transport par petits véhicules d'élèves et étudiants en situation de handicap

Lot: Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'Est de l'Erdre, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'Est de l'Erdre, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'Ouest de l'Erdre, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés à l'Ouest de l'Erdre, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés au Sud de la Loire y compris l'Ile de Nantes, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires de Nantes Métropole situés au Sud de la Loire y compris l'Ile de Nantes, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Vallet et Saint-Sébastien-sur-Loire hors Nantes Métropole et du Maine-et-Loire, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Vallet et Saint-Sébastien-sur-Loire hors Nantes Métropole et du Maine-et-Loire, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Clisson et Vertou hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Clisson et Vertou hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Machecoul et de la Vendée, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Machecoul et de la Vendée, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Pornic et Saint-Brévin-les-Pins, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Pornic et Saint-Brévin-les-Pins, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Blain, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Blain, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Nort-sur-Erdre et La Chapelle sur Erdre hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Nort-sur-Erdre et La Chapelle sur Erdre hors Nantes Métropole, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton d'Ancenis, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton d'Ancenis, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Chateaubriant et d'Ille-et-Vilaine (sauf Redon), en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Chateaubriant et d'Ille-et-Vilaine (sauf Redon), en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Guéméné-Penfao, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Guéméné-Penfao, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Pont-Château, du Morbihan et Redon, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Pont-Château, du Morbihan et Redon, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Saint-Nazaire 2 hors commune de Saint- Nazaire, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Saint-Nazaire 2 hors commune de Saint- Nazaire, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Saint-Nazaire 1, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires du secteur du Canton de Saint-Nazaire 1, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Guérande et La Baule-Escoublac, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Description : Desserte des établissements scolaires du secteur des Cantons de Guérande et La Baule-Escoublac, en véhicule ordinaire, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire Atlantique et départements limitrophes, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire, en véhicule PMR Description : Desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire Atlantique et départements limitrophes, pour les élèves et étudiants de tout niveau scolaire, en véhicule PMR Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.

Lot: Desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire Atlantique et départements limitrophes, en cas de défaillance d'un titulaire, en véhicule ordinaire ou PMR Description : Desserte de l'ensemble des établissements scolaires de Loire Atlantique et départements limitrophes, en cas de défaillance d'un titulaire, en véhicule ordinaire ou PMR Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations du présent accord-cadre démarrent à compter du 01/09/2026 pour une durée de 1 an : il couvre donc l'année scolaire 2026/2027. Le marché peut être reconduit 3 fois tacitement pour une durée de 1 an.