1.1 Acheteur
Nom officiel: SEISAAM
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de 10 places 2025-03
Description: Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de 10 places 2025-03
Identifiant de la procédure: 2a516d63-1943-428f-b1cf-48982b1e7d02
Identifiant interne: 2025-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 6
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: IMP STENAY 3
Description: Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de 10 places
Identifiant interne: 01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEISAAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: IMP VERDUN 3
Description: Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de 10 places
Identifiant interne: 02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEISAAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: IMP VERDUN 5
Description: Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de 10 places
Identifiant interne: 03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEISAAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: IME BAR LE DUC 2
Description: Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de 10 places
Identifiant interne: 04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEISAAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: IME BAR LE DUC 4
Description: Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de 10 places
Identifiant interne: 05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEISAAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: IME BAR LE DUC 10
Description: Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de 10 places
Identifiant interne: 06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 05/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: voir règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: voir règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: - Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEISAAM
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SEISAAM
Numéro d'enregistrement: 20008438200015
Adresse postale: Route de Lochères - CS 12006
Ville: CLERMONT EN ARGONNE
Code postal: 55120
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Téléphone: +33 329882828
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5, place des Carrières
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Téléphone: +33383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 20c1b937-1b44-4358-94e1-979bb9f36997 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 15/10/2025 15:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français