L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent marché a pour objet l'entretien et l'aménagement des espaces verts, des sites naturels et des itinéraires d'intérêt communautaire. Une partie de ces travaux doit être réalisée par traction animale(endroits non accessibles aux engins motorisés) et une autre partie consistant en des travaux d'entretien végétal ne nécessitant pas de traction animale sera réservée à l'insertion sociale et professionnelle.
Client
CAP ATLANTIQUE
Marché
Services
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/02/2026 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
31/03/2026
Lien source
26021_cadre_mt.docx
26021_cctp.pdf
1-questionnaire entreprises_e.forms.pdf
26021_ae_lot1.docx
26021_ae_lot2.docx
26021_annexe rgpd.pdf
26021_bpu_dqe_lot1.xlsx
26021_bpu_dqe_lot2.xlsx
26021_ccap.pdf
aws-mpi-1785610-rc.pdf
mpi1785610-aapc.pdf
ed6386fa-1250-11f1-823a-acde48001122
cac4b66a-127c-11f1-8ed8-acde48001122
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Lot: - réservé à l'insertion : Travaux d'entretien végétal, ne nécessitant pas de traction animale Description : - réservé à l'insertion : Travaux d'entretien végétal, ne nécessitant pas de traction animale Lieu d'exécution : Territoire de CapAtlantique la Baule-Guérande Agglo44500 LA BAULE
Lot: Traction animale Description : Traction animale Lieu d'exécution : Territoire de CapAtlantique la Baule-Guérande Agglo44500 LA BAULE
Il reste 30 jours
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