L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Client
VILLE DE LA BAULE ESCOUBLAC
Marché
Travaux
Région
Pays de la Loire
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
28/11/2025
Lien source
0bcf9140-b34e-11f0-86b2-acde48001122
25mlb035pa_ae.docx
25mlb035pa_ccap.pdf
25mlb035pa_rc.pdf
annexe rgpd marchés sans informatique.pdf
dc1-2019.doc
formulaire_dc2.doc
25mlb035pa_bpu_dqe.xls
25mlb035pa_cctp.pdf
annexe a certificat exhumation et mise à l'ossuaire.doc
annexe b etat détaillé des tombes reprises.xls
plan - cimetière mermoz - pdf.pdf
plan - cimetière d'escoublac - pdf.pdf
reglement cimetière 2008.pdf
aws-mpi-1730254-rc.pdf
mpi1730254-aapc.pdf
29f3f9d4-b350-11f0-a5b9-acde48001122
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