Suivi complémentaire de la qualité des eaux superficielles - Bassin versant de la Sèvre Nantaise

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AVIS DE MARCHÉ

Département(s) de publication : 44
Services

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- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPTB de la Sèvre nantaise.
Correspondant : FOREST Michael, 10 bis route du Nid d'Oie 44190 CLISSON FRANCE. tél. : 02-51-80-09-51 Courriel : eptb@sevre-nantaise.com
Adresse internet : https://eptb-sevre-nantaise.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://eptb-sevre-nantaise.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32188_1179487.html.

Objet du marché : Suivi complémentaire de la qualité des eaux superficielles - Bassin versant de la Sèvre Nantaise


Caractéristiques principales :
La présente consultation concerne le suivi complémentaire de la qualité des eaux superficielles - Bassin versant de la Sèvre Nantaise.
La description des besoins et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les annexes du présent dossier de consultation.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01 Janvier 2027
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 Septembre 2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Marché n°2026-06

Renseignements complémentaires : La consultation est lancée sous la forme d'une procédure adaptée passée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-1° du code de la commande publique, et pour l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification ou de la date inscrite dans cette dernière. Il est expressément reconductible pour une durée d'un an supplémentaire, sans que la durée totale de l'accord-cadre puisse excéder deux (2) ans. La décision de reconduction sera notifiée 2 mois au moins avant le terme de l'Accord cadre.
Le montant maximum annuel de l'accord cadre est de 70 000 euro(s) HT, soit 140 000 euros HT maximum en cas de reconduction.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
L'acheteur met à disposition gratuitement le dossier de consultation qui peut être téléchargé par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation suivante : https://www.e-marchespublics.com (profil acheteur de l'EPTB Sèvre Nantaise) L'accès aux documents de la consultation est gratuit, complet, direct et sans restriction sur ce site

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Voir règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 Aout 2026.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Correspondant : Michael FOREST , courriel : mforest@sevre-nantaise.com , adresse internet : https://www.e-marchespublics.com .