Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono attributaire fractionné à bons de commande.L'accord-cadre est passé pour 1 an à compter du 1er janvier 2027. Il est renouvelable 3 fois, avec une date de fin au 31 décembre 2030.L'accord-cadre fixe un montant minimum et maximum annuel fixé en valeur comme suit :Montant minimum 50 000 € HT par an Montant maximum 250 000 € HT par an.
Client
DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
07/07/2026
Alloti
Non
Clôture
10/09/2026
Lien source
5.dgern_259-26_bpu.xlsx
380b9c48-8343-11f1-a267-567217cf4cfb
1. dgern-259-26_ae.docx
2. dgern-259-26_ccap.pdf
3. dgern-259-26_cadre mt_environnemental.docx
3.1. dgern_259-26_annexe mt_delai.xlsx
4.dgern_259-26_cctp.pdf
6.dgern_259-26_denc.xlsx
attestation_sur_honneur_sanctions_russes_titulaires.docx
aws-mpi-1848146-rc.pdf
mpi1848146-aapc.pdf
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