La présente consultation concerne : Prélèvements de sédiments sur le réseau de la DTBS, analyses physico-chimiques et interprétation des résultats 2026-2030 - 2621I059 (lot 1) et 2621I061 (lot 2). Le présent accord cadre concerne : • La réalisation de prélèvements de sédiments sur les voies navigables du bassin de la Seine et annexes hydrauliques ; • La réalisation des analyses permettant de déterminer la nature, la granulométrie et la qualité des sédiments, ainsi que les tests écotoxicologiques et agronomiques. • L’interprétation des résultats au regard des seuils définis par le maître d’ouvrage (seuils issus de différentes réglementations, de la circulaire dragage donnée en annexe 4 du CCTP et des marchés de la DTBS), et la détermination des lots de filières de gestion ; • Ponctuellement, des missions de contrôle de la qualité de l’eau ou des sédiments, ainsi que le relevé d’indices visuels de sensibilité écologique. Les prestations définies au CCTP sont réparties en 2 lots géographiques : l'ensemble du réseau de la Direction territoriale du bassin de la Seine (DTBS) de Voies navigables de France (VNF), à l’exception de l’Yonne et la Loire. Le réseau de la DTBS s’organise en 5 Services Territoriaux (ST) : • ST Seine amont • ST Marne • ST Seine-Nord • ST Boucles de la Seine • ST Canaux Picardie Champagne Ardennes
Client
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
29/07/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
14/09/2026
Lien source
2621i059-061-rc-v4-bis-vf2.pdf
2621i059 ae v4 bis_vf2 lot 1.pdf
2621i059-061 ccap v4 bis_vf2.pdf
2621i059-061 rc v4 bis_vf2.pdf
2621i061 ae v4 bis_vf2 - lot 2.pdf
annexe 1_ réseau de la dtbs.pdf
annexe 2_carte uhc.pdf
annexe 3_version actuelle du plan de prévention type de vnf.docx
annexe 4_ circulaire technique dragages 2017.pdf
annexe 5_fiche de prelevement de sediment.pdf
annexe 6_tableau de synthèse type.xlsx
annexe 7_mouillage_dtbs.ods
annexe 8_ 2021-2025 analyses.xlsx
annexe 9_liste des pfas_menu 4.xlsx
bpuf_lot_1_2026.doc
bpuf_lot_2_2026.doc
cctp_vf.pdf
de_lot 1 2026.xlsx
de_lot 2 2026.xlsx
Lot: Rivières à grand gabarit
Lot: Rivières à petit gabarit, canaux et ouvrages annexes
Il reste 41 jours
pour répondre à ce marché
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