Fourniture d'une balayeuse de piste automotrice
Fourniture d'une balayeuse de piste automotrice et de ses pièces de rechange, destinée à la Section Exploitation Aéroportuaire du Service de l'Aviation Civile de St-Pierre et Miquelon
Client
SCE AVIATION CIVILE ST PIERRE MIQUELON
Marché
Fournitures
Région
Outre-Mer
Procédure
Appel d'offres
Publié le
21/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
24/11/2026
Site de dématérialisation
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Codes CPV
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-102025 du 20/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
975
Annonce n°
26-102025
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
SAC-SPM
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture d'une balayeuse de piste automotrice
Description
:
Fourniture d'une balayeuse de piste automotrice et de ses pièces de rechange, destinée à la Section Exploitation Aéroportuaire du Service de l'Aviation Civile de St-Pierre et Miquelon
Identifiant de la procédure
:
7be84594-9fc5-4ce4-b9b4-05d079c2e860
Identifiant interne
:
SACSPM10-26
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
Principales caractéristiques de la procédure
:
Appel d'offres ouvert
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34921200
Balayeuses de pistes
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Aéroport Saint-Pierre Pointe-Blanche
Ville
:
Saint-Pierre et Miquelon
Code postal
:
97500
Subdivision pays (NUTS)
:
Extra-Regio NUTS 3
(
FRZZZ
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture d'une balayeuse de piste automotrice et de ses pièces de rechange, destinée à la Section Exploitation Aéroportuaire du Service de l'Aviation Civile de St-Pierre et Miquelon
Description
:
Fourniture d'une balayeuse de piste automotrice et de ses pièces de rechange, destinée à la Section Exploitation Aéroportuaire du Service de l'Aviation Civile de St-Pierre et Miquelon
Identifiant interne
:
SACSPM10-26
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34921200
Balayeuses de pistes
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Aéroport Saint-Pierre Pointe-Blanche
Ville
:
saint-pierre et miquelon
Code postal
:
97500
Subdivision pays (NUTS)
:
Extra-Regio NUTS 3
(
FRZZZ
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/
Description
:
SACSPM10-26
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Saint-Pierre et Miquelon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SAC-SPM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Saint-Pierre et Miquelon
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
SAC-SPM
Numéro d’enregistrement
:
17975640800029
Adresse postale
:
Aéroport Saint-Pierre Pointe-Blanche
Ville
:
Saint Pierre
Code postal
:
97500
Subdivision pays (NUTS)
:
Extra-Regio NUTS 3
(
FRZZZ
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Alexandre COPET
Adresse électronique
:
Alexandre.Copet@aviation-civile.gouv.fr
Téléphone
:
0508551842
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Saint-Pierre et Miquelon
Numéro d’enregistrement
:
3000502800019
Adresse postale
:
BP : 4200
Ville
:
Saint Pierre
Code postal
:
97500
Subdivision pays (NUTS)
:
Extra-Regio NUTS 3
(
FRZZZ
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone
:
0508411030
Adresse internet
:
https://saint-pierre-et-miquelon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
612a4248-335b-4a8a-ac8d-a83172382ad1
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
20/10/2026
à 15:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026
29 jours
pour répondre à ce marché