Fourniture d'anneaux de balais et de balais latéraux pour balayeuses pour les besoins du Département de la Manche

La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un maximum défini dans l'acte d'engagement.La durée initiale (période 1) de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 01/01/2027, ou de sa date de notification si elle intervient après cette date, et se terminera au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.