Entretien des espaces verts des parcs et ISDND du SMTVD

Lot: LOT 1 Description : Le Complexe Environnemental de Petit-Galion au ROBERT incluant la station de lixiviat Durée à compter du 02/06/25 et jusqu'au 02/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de la date d'émission du premier bon de commande. Il pourra être reconduit trois (3) fois par le pouvoir adjudicateur, pour des périodes successives d'un (1) an chacune, sur décision tacite du SMTVD. La durée totale de cet accord-cadre n'excédera pas quatre (4) ans, à compter de sa date de démarrage. Conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique, la reconduction est tacite et le titulaire de l'accord-cadre ne peut s'y opposer.Le SMTVD pourra, par décision écrite, prendre la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre : la notification de cette décision au titulaire doit intervenir au plus tard un (1) mois avant la fin de la période de validité de l'accord-cadre en cours.Les commandes peuvent être adressées au titulaire dès la date de notification jusqu'à la date de fin de l'accord-cadre. La reconduction est donc considérée comme acquise si aucune décision n'est notifiée à l'issue du délai.

Lot: LOT 2 Description : Le Parc Environnemental de Céron (PE CERON) à SAINTE-LUCE comprenant l'Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND), la déchèterie, la plateforme technique et torchères et la station de lixiviat Durée à compter du 02/06/25 et jusqu'au 02/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de la date d'émission du premier bon de commande. Il pourra être reconduit trois (3) fois par le pouvoir adjudicateur, pour des périodes successives d'un (1) an chacune, sur décision tacite du SMTVD. La durée totale de cet accord-cadre n'excédera pas quatre (4) ans, à compter de sa date de démarrage. Conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique, la reconduction est tacite et le titulaire de l'accord-cadre ne peut s'y opposer.Le SMTVD pourra, par décision écrite, prendre la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre : la notification de cette décision au titulaire doit intervenir au plus tard un (1) mois avant la fin de la période de validité de l'accord-cadre en cours.Les commandes peuvent être adressées au titulaire dès la date de notification jusqu'à la date de fin de l'accord-cadre. La reconduction est donc considérée comme acquise si aucune décision n'est notifiée à l'issue du délai.

Lot: LOT 3 Description : Le Parc Technologique Environnemental (PTE) de La Trompeuse à FORT-DE-FRANCE comprenant l'Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND), le centre de tri, la plateforme de carton, la mise en balle, les bâtiments administratifs et l'Unité de Valorisation du Biogaz (UVB) Durée à compter du 02/06/25 et jusqu'au 02/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de la date d'émission du premier bon de commande. Il pourra être reconduit trois (3) fois par le pouvoir adjudicateur, pour des périodes successives d'un (1) an chacune, sur décision tacite du SMTVD. La durée totale de cet accord-cadre n'excédera pas quatre (4) ans, à compter de sa date de démarrage. Conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique, la reconduction est tacite et le titulaire de l'accord-cadre ne peut s'y opposer.Le SMTVD pourra, par décision écrite, prendre la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre : la notification de cette décision au titulaire doit intervenir au plus tard un (1) mois avant la fin de la période de validité de l'accord-cadre en cours.Les commandes peuvent être adressées au titulaire dès la date de notification jusqu'à la date de fin de l'accord-cadre. La reconduction est donc considérée comme acquise si aucune décision n'est notifiée à l'issue du délai.

Lot: LOT 4 Description : L'ISDND du Poteau à BASSE-POINTE Durée à compter du 02/06/25 et jusqu'au 02/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de la date d'émission du premier bon de commande. Il pourra être reconduit trois (3) fois par le pouvoir adjudicateur, pour des périodes successives d'un (1) an chacune, sur décision tacite du SMTVD. La durée totale de cet accord-cadre n'excédera pas quatre (4) ans, à compter de sa date de démarrage. Conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique, la reconduction est tacite et le titulaire de l'accord-cadre ne peut s'y opposer.Le SMTVD pourra, par décision écrite, prendre la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre : la notification de cette décision au titulaire doit intervenir au plus tard un (1) mois avant la fin de la période de validité de l'accord-cadre en cours.Les commandes peuvent être adressées au titulaire dès la date de notification jusqu'à la date de fin de l'accord-cadre. La reconduction est donc considérée comme acquise si aucune décision n'est notifiée à l'issue du délai.

Lot: LOT 5 Description : L'ISDND de Fond Canonville à SAINT-PIERRE Durée à compter du 02/06/25 et jusqu'au 02/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le présent accord-cadre est conclu pour une période d'un (1) an à compter de la date d'émission du premier bon de commande. Il pourra être reconduit trois (3) fois par le pouvoir adjudicateur, pour des périodes successives d'un (1) an chacune, sur décision tacite du SMTVD. La durée totale de cet accord-cadre n'excédera pas quatre (4) ans, à compter de sa date de démarrage. Conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique, la reconduction est tacite et le titulaire de l'accord-cadre ne peut s'y opposer.Le SMTVD pourra, par décision écrite, prendre la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre : la notification de cette décision au titulaire doit intervenir au plus tard un (1) mois avant la fin de la période de validité de l'accord-cadre en cours.Les commandes peuvent être adressées au titulaire dès la date de notification jusqu'à la date de fin de l'accord-cadre. La reconduction est donc considérée comme acquise si aucune décision n'est notifiée à l'issue du délai.