Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby incluant les prestations de transports relevant de l'article 80 de la loi de finance de la Sécurité Sociale. Les usagers concernés sont issus :Du Centre Spécialisé pour Déficients Auditifs (CSDA) intégrant des enfants en situation de handicap auditif ou porteurs de troubles sévères de la communication ou polyhandicapéDe la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) Marie Allé Accueillant et accompagnant des résidants adultes en situation de handicap et polyhandicap, ayant perdu à des degrés divers leur autonomie, nécessitant un accompagnement dans les gestes de la vie quotidienne ainsi qu'une surveillance et des soins constantsDu Centre hospitalier spécialisé Pierre Jamet (CHSPJ) intégrant des patients enfants ou adultes atteints de troubles psychiques. Les structures de soins proposent une offre de soins diversifiée pour l'ensemble de la population du nord du Tarn : hospitalisation complète, consultations, prises en charge à temps partiel, activités thérapeutiques… et de proximité grâce à une implantation de structures de consultations et de prises en charge sur le département du Tarn (centres médico-psychologiques, hopitaux de jour, centres d'accueil thérapeutiques à temps partiel).
Client
FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
01/03/2026 Moins de 5 jours
Alloti
18 Lots
Clôture
03/04/2026
Lien source
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reprise perso lot 3.pdf
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Lot: CASTRES OUEST Description : CASTRES - SOUAL -PUYLAURENS - REVELLes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 51 000KM
Lot: CASTRES EST - MAZAMET Description : CASTRES - BURLATS - LABRUGUIERE - MAZAMETLes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 92 400 KM
Lot: SAINT JUERY - RODEZ Description : SAINT JUERY 6 LESCURE D'ALBIGEOIS 6 VALDERIES 6 SAUSSENAC 6 PAMPELONNE - RODEZLes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 60 600 KM
Lot: VALENCE D'ALBIGEOIS - REQUISTA Description : BELLEGARDE - SERENAC - VALENCE D'ALBIGEOIS -REQUISTALes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 82 800 KM
Lot: CARMAUZIN - PLATEAU CORDAIS Description : SAINT GEMMES - CARMAUX - SAINT BENOIS DE CARMAUX - BLAYE LES MINES - Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 98 700 KM
Lot: LAVAUR - GRAULHET - GAILLAC Description : Circuit 1 : TEYSSODE - LAVAUR - SAINT GAUDENS - BRIATEXTE - GRAULHET - Circuit 2 : GRALHET - LAVAUR - GAILLAC NTA/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 197 400 KM
Lot: SAINT SULPICE - LISLE SUR TARN Description : BUZET SUR TARN - SAINT SULPICE - COUFOULEUX - RABASTENS - LISLE SUR TARN -Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 79 500 KM
Lot: BASSIN GAILLACOIS Description : GAILLAC - MONTANS - MARSSAC SUR TARN - LABASTIDE DE LEVIS - FLORENTINLes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 63 600 KM
Lot: HAUTE GARONNE Description : TOULOUSE - MURET - PORTETLes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 22 500 KM
Lot: AUDE - PYRENEES ORIENTALES Description : NARBONNE - PERPIGNANALes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 76 500 KM
Lot: TARN ET GARONNE Description : SALVAGNAC - MONTAUBAN - BRESSOLS - BIRACLes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 38 400 KM
Lot: ALBIGEOIS Description : ALBILes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 22 500 KM
Lot: CASTRES Description : CASTRE VEHICULE PMRLes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 89 100 KM
Lot: PAMPELONNE Description : PAMPELONNE - ROSIERES>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 48 150 KM
Lot: GRAULHET Description : GRAULHET - LAGRAVELes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 57 900 KM
Lot: ALBI - ALBI Description : ALBILes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de Km toutes périodes confondues est de 6 600 KM
Lot: TRANSPORTS COUCHE EN AMBULANCE Description : TRANSPORTS COUCHE EN AMBULANCELes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de prestations toutes périodes confondues est de 420 Prestations
Lot: TRANSPORTS ASSIS PROFESSIONELS Description : TRANSPORTS ASSIS PROFESSIONELSLes seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Le maximum total de prestations toutes périodes confondues est de 300 Prestations
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