L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum annuel est de 205 000 € HT.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat.Accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Client
MAIRIE DE PERPIGNAN
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/08/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
15/09/2025
Lien source
acte d'engagement lot 1.docx
bpu dqe lot 1 xlsx.xlsx
lot 1 cadre de mémoire technique peintures.docx
acte d'engagement lot 2.docx
bpu lot 2.xlsx
lot 2 cadre de mémoire technique.docx
attestation_sur_honneur_sanctions_russes_candidat.docx
annexe signature électronique.pdf
cctp peintures.docx
cahier des clauses administratives particulieres.docx
dc1-2019.docx
formulaire_dc2.docx
reglement de la consultation.docx
aws-mpi-1692513-rc.docx
mpi1692513-aapc.pdf
Lot: Fourniture de peinture en bâtiments et petit matériel peinture Description : Fourniture de peinture en bâtiments et petit matériel peinture Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 160 000 € HT
Lot: Fourniture de peinture de traçage routier et petit matériel Description : Fourniture de peinture de traçage routier et petit matériel Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.Le marché est reconductible, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou sa reconduction. Informations complémentaires : Montant maximum annuel : 45 000 € HT
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