L'accord-cadre avec maximum fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Client
COMMUNE DE LE BARCARES
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/05/2025
Alloti
3 Lots
Clôture
27/06/2025 Marché clôturé
Lien source
4e4d4db4-3cb6-11f0-a88d-a860b637a2f5
25ba05- cadre du mémoire technique.doc
25ba05-ae.doc
25ba05-ccap.pdf
bpu lot 1 amiante plomb termites.xlsx
bpu lot 1 pour dta.xlsx
bpu lot 2 dpe.xlsx
bpu lot 3 carottes enrobes routier - copie.xlsx
cctp lot 1 prestations amiante + annexe 1.pdf
cctp lot 2 dpe.pdf
cctp lot 3 recherche amiante enrobes.pdf
dqe lot 1 amiante plomb termites.xlsx
dqe lot 2 dpe.xlsx
dqe lot 3 enrobes routiers.xlsx
25ba05-rc.pdf
cgu aws 2023.pdf
dc1.doc
dc2.doc
mpi1655397-aapc.pdf
Lot: Recherche amiante, plomb, termites et réalisation et mise à niveau de Dossiers Techniques Amiante Description : Recherche amiante, plomb, termites et réalisation et mise à niveau de Dossiers Techniques Amiante Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification du contrat.Il peut être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période jusqu'à son terme :- Soit au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ;- Soit à la fin de chaque période annuelle.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Réalisation de diagnostics de performance énergétique Description : Réalisation de diagnostics de performance énergétique Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification du contrat.Il peut être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période jusqu'à son terme :- Soit au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ;- Soit à la fin de chaque période annuelle.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Détection d'amiante et hydrocarbures aromatiques avant travaux sur enrobés et ouvrages constituant les réseaux secs, humides Description : Détection d'amiante et hydrocarbures aromatiques avant travaux sur enrobés et ouvrages constituant les réseaux secs, humides Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la date de notification du contrat.Il peut être reconduit tacitement 1 fois pour une nouvelle période jusqu'à son terme :- Soit au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint ;- Soit à la fin de chaque période annuelle.La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Fonds Communautaires : Non
Ce marché est clôturé
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