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Marché de service : Transports pour sorties scolaires et extrascolaires

Client

CC Pyrénées Catalanes

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

15/10/2025 Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

24/11/2025

Lien source

Détails de l'avis

AVIS DE MARCHE

I. Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur: Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Type de numéro national d'identification: SIRET
Numéro national d'identification: 24660046400068
Ville: LA LLAGONNE
Code Postal: 66210
Groupement d'acheteurs: Non.

II. Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation:
Lien vers le profil d'acheteur: www.e-marchespublics.com
Identifiant interne de la consultation: 2025 F 08
Nom du contact: Pierre BATAILLE
Courriel: marchespublics@pyrenees-catalanes.com
Numéro téléphone du contact: +33 468044986

III. Procédure

Type de procédure: Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation:

Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve:
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve:
1. L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.

Technique d'achat: Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis: 24/11/2025 Heure locale: 12h00
Présentation des offres par catalogue électronique: Interdite.
Réduction du nombre de candidats: Non.
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale): Oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes: Non.
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (Si accord-cadre): Communauté de Communes Pyrénées Catalanes
Critères d'attribution (obligatoire si SAD): Les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

IV. Identification du marché

Intitulé du maché: Marché de service : Transports pour sorties scolaires et extrascolaires
CPV Objet principal :
- 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Type de marché: Services.
Description succincte du marché: Marché de service : Transports pour sorties scolaires et extrascolaires
Lieu principal d'exécution du marché: Plusieurs lieux
Valeur basse: 61.000,00 EUR
Valeur haute: 165.000,00 EUR
La consultation comporte des tranches: Non.
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché: Non.

V. Lots

Marché alloti: Oui.

Transports sorties scolaires et extrascolaires-Départ Pôle enfance Matemale
CPV du lot: CPV Objet principal :
- 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Estimation de la valeur hors taxes du lot: 42.000,00 EUR
Lieu d'exécution du lot: Col de la Quillane, 66210 LA LLAGONNE

Transports sorties scolaires et extrascolaires-Départ La Llagonne
CPV du lot: CPV Objet principal :
- 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Estimation de la valeur hors taxes du lot: 9.000,00 EUR
Lieu d'exécution du lot: Col de la Quillane, 66210 LA LLAGONNE

Transports sorties scolaires et extrascolaires-Départ Mont Louis
CPV du lot: CPV Objet principal :
- 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Estimation de la valeur hors taxes du lot: 9.000,00 EUR
Lieu d'exécution du lot: Col de la Quillane, 66210 LA LLAGONNE

Transports sorties scolaires et extrascolaires-Départ La Cabanasse
CPV du lot: CPV Objet principal :
- 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Estimation de la valeur hors taxes du lot: 18.000,00 EUR
Lieu d'exécution du lot: Col de la Quillane, 66210 LA LLAGONNE

Transports sorties scolaires et extrascolaires-Départ Saint Pierre
CPV du lot: CPV Objet principal :
- 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Estimation de la valeur hors taxes du lot: 15.000,00 EUR
Lieu d'exécution du lot: Col de la Quillane, 66210 LA LLAGONNE

Transports sorties scolaires et extrascolaires-Départ Bolquere
CPV du lot: CPV Objet principal :
- 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Estimation de la valeur hors taxes du lot: 30.000,00 EUR
Lieu d'exécution du lot: Col de la Quillane, 66210 LA LLAGONNE

Transports sorties scolaires et extrascolaires-Départ Font Romeu
CPV du lot: CPV Objet principal :
- 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Estimation de la valeur hors taxes du lot: 42.000,00 EUR
Lieu d'exécution du lot: Col de la Quillane, 66210 LA LLAGONNE

VI. Informations complémentaires

Visite obligatoire: Non.
Autres informations complémentaires:
Durée: voir documents du marché.
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.


 Mots-clés

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pour répondre à ce marché

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