Le présent marché a pour objet de fixer les conditions d'exécution des prestations de transports par autocars des enfants des écoles communales vers les cantines et centres de restauration scolaire, les accueils de loisirs avec ou sans hébergement ainsi que d'autres usagers dans le cadre d'activités culturelles et sportives. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le lot n°4 (Transports divers non scolaires) sera passé selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 combinés avec les articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique.
Client
COMMUNE DE NARBONNE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Appel d'offres
Publié le
17/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
3 Lots
Clôture
17/11/2025
Lien source
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Lot: Transports scolaires et extrascolaires vers les cantines et centres de restauration Description : Transports scolaires et extrascolaires vers les cantines et centres de restauration Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026, ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2026.
Lot: Transports scolaires et extrascolaires pour les activités de loisirs sans hébergement Description : Transports scolaires et extrascolaires pour les activités de loisirs sans hébergement Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026, ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2026.
Lot: Transports scolaires et extrascolaires vers la colonie du Picou Description : Transports scolaires et extrascolaires vers la colonie du Picou Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026, ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2026.
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