Matériel d'Electrification Rurale 2027-2030

Fournitures de Matériel d'Electrification Rurale 2027-2030

Client

SDEE de la Lozère

Marché

Fournitures

Région

Occitanie

Procédure

Appel d'offres

Publié le

12/10/2026

Alloti

Non

Clôture

12/11/2026

Site de dématérialisation

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003-accord-cadre-ae.doc
1.37 MB
007-accordcadre-ccp.pdf
826.5 KB
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1.05 MB
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1.65 MB
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794.2 KB

Détails de l'avis


France: Matériel électrique
Matériel d'Electrification Rurale 2027-2030

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SDEE de la Lozère
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Matériel d'Electrification Rurale 2027-2030
Description: Fournitures de Matériel d'Electrification Rurale 2027-2030
Identifiant de la procédure: 16be2732-f85d-43a6-aeee-bd9d2f5037ce
Identifiant interne: GEN2609-AC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31600000 Matériel électrique

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 860 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: Matériel d'Electrification Rurale 2027-2030
Description: Fournitures de matériel d'Electrification Rurale 2027-2030
Identifiant interne: GEN2609-AC

5.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31600000 Matériel électrique
Nomenclature complémentaire (cpv): 31230000 Pièces pour appareils de distribution ou de commande électrique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2027
Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00 +01:00
Durée de validité des offres: 90 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Adminsitratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDEE de la Lozère
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Adminsitratif de Nîmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SDEE de la Lozère
Numéro d'enregistrement: 25480002200017
Adresse postale: 12 bd Henri Bourrillon
Ville: MENDE
Code postal: 48000
Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)
Pays: France
Adresse électronique: c.avignon@sdee48.fr
Téléphone: +33 466657762
Adresse internet: https://www.sdee-lozere.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Adminsitratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Tribunal Adminsitratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 973a7e6f-3f7b-46bc-9213-bec494385cbb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 13/10/2026 16:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



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