ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR PRESTATION DE GARDIENNAGE DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI PERIMETRE MOSSON CEVENNES PETIT BARD

PRESTATION DE GARDIENNAGE DU PATRIMOINE BATI ET NON BATI PERIMETRE MOSSON CEVENNES PETIT BARD

Client

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DE MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

23/07/2026

Alloti

Non

Clôture

07/09/2026

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

1 règlement de la consultation.pdf
2. accord-cadre.docx
2.1 annexe accord cadre - heure insertion.pdf
2026-06 - liste personnel transférable - article 2.2 ccn sécurité.xlsx
bpu & dqe.xlsx
cctp gardiennage.pdf
aws-mpi-1855175-rc.pdf
correspondance-mpi-1855175.pdf
mpi1855175-aapc.pdf
d319ddea-8fdb-11f1-9c3d-567217cf4cfb

Codes CPV

Questions / Réponses

Question n°2 Bonjour, Le RC, l'AAPC et l'accord-cadre indiquent que la consultation est non allotie et mono-attributaire. Toutefois, le BPU comporte la mention « Lot 2 ». Pouvez-vous nous confirmer qu'il s'agit d'une erreur et que le BPU doit bien être renseigné dans le cadre d'un marché à lot unique ?

31/07/26 à 10h36 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Le RC (art. 1.2 "Mode de dévolution de l'accord-cadre") indique bien que "l’accord-cadre n’est pas décomposé en lots au sens des articles L.2113-10 et suivants du Code de la commande publique (...)". La notion de "lot" dans le BPU/DQE est donc une coquille.

Question n°1 Bonjour, Nous constatons dans le sommaire du Règlement de Consultation que l'article 2.6 mentionne « Visite des lieux d'exécution des prestations », alors que dans le corps du document, l'article 2.6 traite en réalité de l'« Accord-cadre réservé ». Pouvez-vous nous préciser : Une visite préalable des lieux est-elle obligatoire avant la remise des offres ? Si oui, pouvez-vous nous communiquer les modalités pratiques (dates, lieu de rendez-vous, personne à contacter, périmètre concerné) ? Dans le cas contraire, s'agit-il d'une erreur matérielle dans le sommaire du RC ? Nous vous remercions pour votre retour.

29/07/26 à 17h28 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Veuillez noter qu'il n'y a pas de visite préalable nécessaire.

Détails de l'avis

Mots-clés

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