Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations de sécurisation matérielle de terrains bâtis pour le compte de l’AGRASC en France métropolitaine, en Corse, dans les départements et régions d’outre-mer (DROM) et dans les collectivités d’outre-mer (COM) et en Nouvelle-Calédonie.

an1_acte d'engagement (attri1).odt

an2_circulaire no 6392-sg 08 02 2023_ surfaces et occupations.pdf

an3_circulaire te p.348. 2024.pdf

ccap_programmation etude immobiliere cote basque 2026_2027.pdf

cctp_programmation etude immobiliere cote basque.pdf

cote basque_annexe financiere.ods

cote basque_memoire technique.xlsx

dc1.doc

dc2.doc

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rc.doc