L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Client
HÉRAULT LOGEMENT
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
30/03/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
30/04/2026
Lien source
annexe_2_clause_psn_intent.docx
2b197c06-2e9f-11f1-b127-acde48001122
ae_01.docx
ae_02.docx
ae_03.docx
annexe 1 - liste pat équipts lot 1.xlsx
annexe 1 - liste pat équipts lot 2.xlsx
annexe 1 - liste pat équipts lot 3.xlsx
annexe 1 rgpd.pdf
annexe 2 rgpd.pdf
annexe_3_trame_memoire_technique.docx
attestation sur l'honneur.pdf
ccap.pdf
charte prestataire version sept 24.pdf
dc1.pdf
dc2.pdf
pénalités.xlsx
bpu_&_dqe_p3_lot_1.xlsx
bpu_&_dqe_p3_lot_2.xlsx
bpu_&_dqe_p3_lot_3.xlsx
bpu_&_dqe_pc_lot_1.xlsx
bpu_&_dqe_pc_lot_2.xlsx
bpu_&_dqe_pc_lot_3.xlsx
cctp_cig cee 26 30.pdf
dpgf_lot_1.xlsx
dpgf_lot_2.xlsx
dpgf_lot_3.xlsx
aws-mpi-1799476-rc.pdf
correspondance-mpi-1799476.pdf
mpi1799476-aapc.pdf
92580fc6-2ebe-11f1-a77f-acde48001122
Lot: Agence La Montpelliéraine (dont MOSSON) Description : Agence La Montpelliéraine (dont MOSSON) Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 01/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Agences Coeur Hérault et Métropole Est Hérault (hors MOSSON) Description : Agences Coeur Hérault et Métropole Est Hérault (hors MOSSON) Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 01/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Agences Bassin de Thau et Ouest Hérault Description : Agences Bassin de Thau et Ouest Hérault Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 01/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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