ACHAT DE MOBILIER URBAIN

Lot: Mobilier bois Description : Mobilier bois Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Toutefois, pour chaque période, en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme prévu, alors la période est considérée achevée et la reconduction tacite enclenchée.Cette reconduction est toutefois subordonnée à la régularité de la situation fiscale, sociale et au regard du droit du travail du titulaire, lequel pourra en tant que besoin être sollicité par la direction maître d'ouvrage de la Ville de Montpellier en charge du suivi de l'exécution du contrat pour produire, dans un délai donné, tout document attestant de cette régularité.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.La date de début indiquée au point 5.1.3 durée estimée est prévisionnelle et non contractuelle.

Lot: Mobilier pierre et béton Description : Mobilier pierre et béton Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Toutefois, pour chaque période, en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme prévu, alors la période est considérée achevée et la reconduction tacite enclenchée.Cette reconduction est toutefois subordonnée à la régularité de la situation fiscale, sociale et au regard du droit du travail du titulaire, lequel pourra en tant que besoin être sollicité par la direction maître d'ouvrage de la Ville de Montpellier en charge du suivi de l'exécution du contrat pour produire, dans un délai donné, tout document attestant de cette régularité.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.La date de début indiquée au point 5.1.3 durée estimée est prévisionnelle et non contractuelle.

Lot: Mobilier acier Description : Mobilier acier Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Toutefois, pour chaque période, en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme prévu, alors la période est considérée achevée et la reconduction tacite enclenchée.Cette reconduction est toutefois subordonnée à la régularité de la situation fiscale, sociale et au regard du droit du travail du titulaire, lequel pourra en tant que besoin être sollicité par la direction maître d'ouvrage de la Ville de Montpellier en charge du suivi de l'exécution du contrat pour produire, dans un délai donné, tout document attestant de cette régularité.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.La date de début indiquée au point 5.1.3 durée estimée est prévisionnelle et non contractuelle.

Lot: Petits équipements bois biodiversité Description : Petits équipements bois biodiversité Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Toutefois, pour chaque période, en cas d'atteinte du montant maximum avant le terme prévu, alors la période est considérée achevée et la reconduction tacite enclenchée.Cette reconduction est toutefois subordonnée à la régularité de la situation fiscale, sociale et au regard du droit du travail du titulaire, lequel pourra en tant que besoin être sollicité par la direction maître d'ouvrage de la Ville de Montpellier en charge du suivi de l'exécution du contrat pour produire, dans un délai donné, tout document attestant de cette régularité.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.La date de début indiquée au point 5.1.3 durée estimée est prévisionnelle et non contractuelle. Informations complémentaires : Conformément aux articles L. 2113-12, L. 2113-13, et L. 2113-14 du code de la commande publique, le lot 04 est réservé : - À des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionné à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ainsi qu'à des structures équivalentes ; - Aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail ainsi qu'aux structures équivalentes. En