PETITS TRAVAUX ET FOURNITURE ÉLECTRIQUE - ASTREINTE ELECTRIQUE

La consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en vertu des Articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 2.250.000 € HT pour les lots N°1 à 9 et un maximum de 150.000,00 € HT pour le lot N°10 en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.

Client

ACM HABITAT - OPH MONTPELLIER MÉDITERRANÉE MÉTROPOLE

Marché

Travaux

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

13/10/2025

Alloti

10 Lots

Clôture

17/11/2025

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Mots-clés

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