Prestations de géomètres topographe et de géomètres expert pour la Commune de Marseillan

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les montants maximums annuels sont : - Lot n°1 : 15 000 € HT soit 60 000 € HT toutes périodes confondues ; - Lot n°2 : 15 000 € HT soit 60 000 € HT toutes périodes confondues. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de levés topographiques, d'architecture, implantations et de missions entrant dans le champ des compétences des géomètres topographes et experts pour l'ensemble du patrimoine bâti et non bâti sur la commune de Marseillan.