Le contrat est décomposé de la façon suivante :- Une partie fixe à prix global et forfaitaire relative aux opérations périodiques d'entretien,- Une partie variable à bons de commande avec maximum relative aux opérations occasionnelles et prestations complémentaires, passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Elle donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Client
MAIRIE DE BEZIERS
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/10/2025
Alloti
Non
Clôture
13/11/2025
Lien source
Il reste 14 jours
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