MAINTENANCE, CREATION ET MODERNISATION DE SYSTEMES D'ACCES MOTORISES
- Une partie fixe à prix global et forfaitaire relative aux opérations périodiques et dépannages- Une partie variable à bons de commande avec maximum relative aux travaux de réparation.Cette partie variable avec maximum est passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Elle donnera lieu à l'émission de bons de commande
Client
MAIRIE DE BEZIERS
Marché
Travaux
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/08/2025
Alloti
Non
Clôture
16/09/2025
Lien source
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