L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 2 500 000 HT €. Ce montant correspond au volume maximum de prestations susceptibles d'être commandées pour la période.A titre indicatif, le volume prévisionnel de commande s'élève à 2 400 000 € HT.Cette estimation est purement indicative et ne constitue pas un engagement contractuel pour la collectivité.
Client
RÉGION OCCITANIE
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/08/2026
Alloti
Non
Clôture
11/09/2026
Lien source
2026-fcs-0162-qr1.pdf
2026-fcs-0162_ae.docx
2026-fcs-0162_bpu_tqe.xlsx
2026-fcs-0162_ccap.pdf
2026-fcs-0162_cctp.pdf
2026-fcs-0162_dc4.docx
2026-fcs-0162_rc.pdf
2026-fcs-0162_annexe_1_charte_fournisseurs.pdf
2026-fcs-0162_annexe_2_rgpd.docx
2026-fcs-0162_annexe_3_clauses_simplifiees_cybersecurite.pdf
dc1.doc
formulaire_dc2.doc
habilitation du mandataire.docx
notice_explicative_dc2.pdf
notice-dc1-2019.pdf
aws-mpi-1858415-rc.pdf
correspondance-mpi-1858415.pdf
mpi1858415-aapc.pdf
da106976-9732-11f1-b780-567217cf4cfb
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