SOUSCRIPTION MARCHE D'ASSURANCE RISQUES AUTOMOBILES

Le marché a pour objet la souscription d'un marché d'assurance Risques Automobiles du groupement de commandes : PATRIMOINE SA Languedocienne, Coopérative d'Habitations, L'Amandier, Midi Habitat Groupe, Midi Habitat Services Immobiliers, (ADB), COGESIM, Pierre Passion.

Client

PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

09/07/2026

Alloti

Non

Clôture

17/09/2026 Marché clôturé

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

2e29d27e-8471-11f1-90dc-567217cf4cfb
1. règlement de consultation 2026.pdf
2. ccap 2026.pdf
3. acte d'engagement auto 2026.docx
l amandier miss co.pdf
3.1 bpu à mettre à jour selon liste assurés.xls
3.2 cadre de réponse auto.xlsx
4. cctp - risques automobiles 2026.pdf
4.1 annexe contractuelle liste des assurés à mettre à jour.xlsx
4.2 annexe contractuelle tableaux de garanties.xlsx
questionnaire auto 2026 (002) - midi habitat services immobiliers (adb).xlsx
questionnaire auto 2026 - cogesim.xlsx
questionnaire auto 2026 - coop.xlsx
questionnaire auto 2026 - patrimoine.xlsx
questionnaire auto 2026 - pierre passion - tiso.xlsx
questionnaire auto 2026 complete - midi habitat groupe.xlsx
questionnaire auto 2026- l'amandier.xlsx
coop d habitation flotte.pdf
coop d habitation miss co.pdf
l amandier flotte.pdf
midi habitat adb flotte.pdf
midi habitat adb miss co.pdf
midi habitat foncier flotte.pdf
midi habitat foncier miss co.pdf
midi habitat groupe flotte.pdf
pierre passion flotte ..pdf
pierre passion miss co.pdf
ri flotte 0006.pdf
ri misco 0007.pdf
aws-mpi-1849171-rc.pdf
correspondance-mpi-1849171.pdf
mpi1849171-aapc.pdf

Codes CPV

Questions / Réponses

Question n°1 Bonjour, Sauf erreur de notre part, nous disposons bien de vos états de sinistralité jusqu’à l’année 2025. En revanche, nous n’avons pas reçu ceux concernant l’année 2026. Pouvez-vous nous transmettre vos états de sinistralité à jour, datant de moins de 3 mois ? Nous vous remercions par avance pour votre retour. Bien cordialement,

15/07/26 à 15h51 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, les états de sinistralité (à jour) ont été demandés à l'assureur actuel. Dès réception et retour des congés, nous les ajouterons dans le DCE (certainement début août 2026). La réponse étant attendue pour la mi-septembre, la consultation a été envoyée pour vous permettre de préparer vos dossiers, l'offre étant affinée à réception des dernières stats.

Détails de l'avis

Mots-clés

Ce marché est clôturé

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