1.1 Acheteur
Nom officiel: SEMECCEL
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: 2025-000079 - LLD, MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE VEHICULES NEUFS LEGERS POUR LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA SEMECCEL
Description: Le présent marché a pour objet la location longue durée (LLD) de véhicules neufs légers, destinés à équiper les différents services de la Semeccel.
Identifiant de la procédure: 793bee10-a05e-4119-a7f8-c182e00ae4db
Identifiant interne: PPP1KC-86/5124/2025-000079
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: 2025-000079 - LLD, MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DE VEHICULES NEUFS LEGERS POUR LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA SEMECCEL
Description: Le présent marché a pour objet la location longue durée (LLD) de véhicules neufs légers, destinés à équiper les différents services de la Semeccel. Ce marché inclut également les prestations associées à cette location. Les 7 premiers véhicules choisis dès l’attribution de l’accord-cadre devront être livrés au plus tard le 30 juin 2026. L’offre comprendra les prestations suivantes : • La maintenance préventive et corrective des véhicules ; • L’assistance 24h/24 ; • La gestion des pneumatiques (remplacement, équilibrage, montage) ; • La mise à disposition de véhicules relais en cas d’immobilisation ; • La prise en charge administrative (cartes grises, certificats Crit’Air, etc.) ; • La livraison sur site et la reprise en fin de contrat ; • Une solution logicielle pour la gestion de la flotte automobile mutualisée.
Identifiant interne: 2025-000079_1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Informations complémentaires: SEMECCEL
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 30
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/11/2025 14:00 +01:00
Lieu: SEMECCEL, Avenue Jean Gonord, BP 25855, 31500 TOULOUSE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: SEMECCEL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SEMECCEL
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SEMECCEL
Numéro d'enregistrement: 40826624500021
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Sophie DAHROUR
Téléphone: +33 562715626
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 547339000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e95d8be4-84b1-4882-87d3-edf94d2bb2c4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 22/10/2025 17:03 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français